COM(1988)657
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 OCTOBRE 1988
COM(1988)657
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 OCTOBRE 1988
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-COM(1988)0657
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COM(1988)657
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/01/1900
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 OCTOBRE 1988 (FRA)
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COM(1988)0656 COM(1988)656 L'effet de serre et la Communauté (doc. COM(88) 656) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 11 novembre 1988. Communication au Conseil L'EFFET DE SERRE ET LA COMMUNAUTE" "concernant le programme de travail de la Commission en matière d'évaluation des options politiques permettant de faire face aux risques associés à l'"effet de serre" et Projet de Résolution du Conseil concernant l'"effet de serre et la Communauté" (présentés par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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