COM(1988)652
Secteur du tourisme - harmonisation et collecte des données statistiques
COM(1988)652
Secteur du tourisme - harmonisation et collecte des données statistiques
Document date: [1988]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0652
Original Reference Code
COM(1988)652
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/01/1989
Secteur du tourisme - harmonisation et collecte des données statistiques (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
DORIE-418
(1972 to 2005)
22_10 - Commission: procédure écrite
- Integral - 19/04/2005 - - Résultats de la réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du 18/04/2005 (SEC (2005)1698) - <a href='https://dorie.ec.europa.eu/en/details/-/card/199673' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Integral - 23/04/1998 - SEC(1998)730 - Processus décisionnel, actes à adopter par procédure écrite avant l'interruption estivale (29/07/1998-02/09/1998) ; actes à arrêter par voie d'habilitation - <a href='https://dorie.ec.europa.eu/en/details/-/card/199675' target='_blank'>Hyperlie
...
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0647 COM(1988)647 PREMIER RAPPORT SUR L'ETAT DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE EN EUROPE (présenté par la Commission)
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0653 COM(1988)653 RAPPORT SUR LA SITUATION DE L'INDUSTRIE DES TEXTILES ET DE L'HABILLEMENT (présenté par la Commission) Industrie des textiles et de l'habillement
-
-
-
COM(1988)0656 COM(1988)656 L'effet de serre et la Communauté (doc. COM(88) 656) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 11 novembre 1988. Communication au Conseil L'EFFET DE SERRE ET LA COMMUNAUTE" "concernant le programme de travail de la Commission en matière d'évaluation des options politiques permettant de faire face aux risques associés à l'"effet de serre" et Projet de Résolution du Conseil concernant l'"effet de serre et la Communauté" (présentés par la Commission)
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0662 COM(1988)662 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL relative à la limitation des émissions sonores des avions à reaction subsoniques civils (présentée par la Commission) Projet de Proposition de Directive du Conseil relative à la limitation des émissions sonores des avions à réaction civils subsoniques (Communication de M. CLINTON DAVIS)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly