COM(1988)346
Libérer et utiliser les potentiels de croissance Perspectives économiques à court terme et politiques budgétaires pour 1989 (Communication de la Commission conformément à l'article 3 de la décision du Conseil du 18 février 1974 relative à la convergence)
COM(1988)346
Libérer et utiliser les potentiels de croissance Perspectives économiques à court terme et politiques budgétaires pour 1989 (Communication de la Commission conformément à l'article 3 de la décision du Conseil du 18 février 1974 relative à la convergence)
Document date: [1988]
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COM(1988)346
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/06/1988
Libérer et utiliser les potentiels de croissance Perspectives économiques à court terme et politiques budgétaires pour 1989 (Communication de la Commission conformément à l'article 3 de la décision du Conseil du 18 février 1974 relative à la convergence) (FRA)
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COM(1988)0320 COM(1988)320 MARCHE INTERIEUR ET COOPERATION INDUSTRIELLE - STATUT DE LA SOCIETE EUROPEENNEE - Livre Blanc sur le marché intérieur, point 137 (Mémorandum de la Commission au Parlement, au Conseil et aux partenaires sociaux) MARCHE INTERIEUR ET COOPERATION INDUSTRIELLE - STATUT DE LA SOCIETE EUROPEENNE - Livre Blanc sur le marché intérieur, point 137 (Memorandum de la Commission au Parlement, au Conseil et aux partenaires sociaux)
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COM(1988)0333 COM(1988)333 Proposition de DECISION DU CONSEIL portant conclusion de la déclaration commune sur l'établissement de relations officielles entre la Communauté économique européenne et le Conseil d'assistance économique mutuelle (présentée par la Commission)
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COM(1988)0352 COM(1988)352 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développemen Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits sidérurgiques originaires de pays en voie de développement (présentés par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférence tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits sidérurgiques originaires de pays en voie de développement (présentés par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1989 à certains produits sidérurgiques originai (...)
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COM(1988)0368 COM(1988)368 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins (présentée par la Commission)
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COM(1988)0371 COM(1988)371 Proposition de Directive du Conseil sur le droit de vote des ressortissants des Etats membres aux élections municipales dans l'Etat membre de résidence (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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