COM(1988)212
COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 VOLUME I (Section III - Commission) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE
COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 VOLUME I (Sections I, II, IV et V - Autres institutions) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE
COM(1988)212
COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 VOLUME I (Section III - Commission) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE
COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 VOLUME I (Sections I, II, IV et V - Autres institutions) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE
Document date: [1988]
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COM(1988)0192 COM(1988)192 Programme ERASMUS - rapport annuel (1987) PROGRAMME ERASMUS RAPPORT D'ACTIVITES 1987 (présenté par la Commission)
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COM(1988)0194 COM(1988)194 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à un ratio de solvabilité des établissements de crédit (présentée par la Commission)
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COM(1988)0210 COM(1988)210 Indemnité journalière de mission - adaptation des taux Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL adaptant les taux prévus à l'article 13 de l'annexe VII du statut des fonctionnaires des Communautés européennes concernant l'indemnité journalière de mission (présentée par la Commission)
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COM(1988)0212 COM(1988)212 COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 VOLUME I (Section III - Commission) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 VOLUME I (Sections I, II, IV et V - Autres institutions) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE
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COM(1988)0229 COM(1988)229 Secteur des viandes ovine et bovine - application d'un système de certificats spéciaux d'importation (Ile de Man) RAPPORT concernant l'application d'une décision du Conseil autorisant le Royaume-Uni à permettre aux autorités de l'île de Man d'appliquer un système de certificats spéciaux d'importation pour la viande ovine et la viande bovine Proposition de DECISION DU CONSEIL prorogeant la décision 82/530/CEE autorisant le Royaume-Uni à permettre aux autorités de l'île de Man d'appliquer un système de certificats spéciaux d'importation pour la viande ovine et la viande bovine (présentés par la Commission)
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COM(1988)0232 COM(1988)232 17ème rapport sur la politique de la concurrence 17ème RAPPORT SUR LA POLITIQUE DE CONCURRENCE (Presenté par la Commission)
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COM(1988)0240 COM(1988)240 Politique communautaire des télécommunications - rapport d'avancement RAPPORT D'AVANCEMENT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DES TELECOMMUNICATIONS (Communication de la Commission) VERS LES TELECOMS DE L'AN 2000 Lancement du programme RACE
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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