COM(1988)239
RAPPORT SUR L'EXECUTION DU PROGRAMME "L'EUROPE CONTRE LE CANCER" AU 31 MARS 1988 (Communication de la Commission)
COM(1988)239
RAPPORT SUR L'EXECUTION DU PROGRAMME "L'EUROPE CONTRE LE CANCER" AU 31 MARS 1988 (Communication de la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 16/05/1988
RAPPORT SUR L'EXECUTION DU PROGRAMME "L'EUROPE CONTRE LE CANCER" AU 31 MARS 1988 (Communication de la Commission) (FRA)
PROGRESS REPORT ON THE IMPLEMENTATION OF THE "EUROPE AGAINST CANCER" PROGRAMME AS AT 31 MARCH 1988 (Communication of the Commission) (ENG)
BERICHT ÜBER DIE DURCHFÜHRUNG DES PROGRAMMES "EUROPA GEGEN DEN KREBS" AM 31 MÄRZ 1988 (Mitteilung der Kommission) (DEU)
VERSLAG OVER HET PROGRAMMA "EUROPA TEGEN KANKER" PER 31 MAART 1988 (Mededeling van de Commissie) (NLD)
RELAZIONE SULL'ESECUZIONE DEL PROGRAMMA "L'EUROPA CONTRO IL CANCRO" AL 31 MARZO 1988 (Comunicazione della Commissione) (ITA)
INFORME SOBRE LA EJECUCIÓN DEL PROGRAMA "EUROPA CONTRA EL CÁNCER". 31 DE MARZO DE 1988 (Comunicación de la Comisión) (SPA)
RELATÓRIO SOBRE A EXECUÇÃO DO PROGRAMA "A EUROPA CONTRA O CANCRO" EM 31 de MARÇO DE 1988 (Comunicação da Comissão) (POR)
RAPPORT OM GENNEMFØRELSEN INDTIL 31. MAJ 1988 AF PROGRAMMET "EN EUROPÆISK INDSATS MOD KRÆFT" (Meddelelse fra Kommissionen) (DAN)
ΕΚΘΕΣΗ ΣΧΕΤΙΚΑ ΜΕ ΤΗΝ ΕΚΤΕΛΕΣΗ ΤΟΥ ΠΡΟΓΡΑΜΜΑΤΟΣ "Η ΕΥΡΩΠΗ ΚΑΤΑ ΤΟΥ ΚΑΡΚΙΝΟΥ" ΣΤΙΣ 31 ΜΑΡΤΙΟΥ 1988 (Ανακοίνωση της Επιτροπής) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1988)0212 COM(1988)212 COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 VOLUME I (Section III - Commission) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 VOLUME I (Sections I, II, IV et V - Autres institutions) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE
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COM(1988)0229 COM(1988)229 Secteur des viandes ovine et bovine - application d'un système de certificats spéciaux d'importation (Ile de Man) RAPPORT concernant l'application d'une décision du Conseil autorisant le Royaume-Uni à permettre aux autorités de l'île de Man d'appliquer un système de certificats spéciaux d'importation pour la viande ovine et la viande bovine Proposition de DECISION DU CONSEIL prorogeant la décision 82/530/CEE autorisant le Royaume-Uni à permettre aux autorités de l'île de Man d'appliquer un système de certificats spéciaux d'importation pour la viande ovine et la viande bovine (présentés par la Commission)
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COM(1988)0232 COM(1988)232 17ème rapport sur la politique de la concurrence 17ème RAPPORT SUR LA POLITIQUE DE CONCURRENCE (Presenté par la Commission)
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COM(1988)0240 COM(1988)240 Politique communautaire des télécommunications - rapport d'avancement RAPPORT D'AVANCEMENT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DES TELECOMMUNICATIONS (Communication de la Commission) VERS LES TELECOMS DE L'AN 2000 Lancement du programme RACE
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COM(1988)0243 COM(1988)243 Directive 86/609/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques Rapport au Conseil sur la possibilité de modifier les essais et les lignes directrices fixés dans la législation communautaire existante, conformément à l'article 23 dé la Directive 86/609/CEE du Conseil (Communication de M. CLINTON DAVIS) RAPPORT sur la possibilité de modifier les essais et les lignes directrices fixées dans la législation communautaire existante, conformément à l'article 23 de la Directive 66/609/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins experimentales ou à d'autres fins scientifiques (présenté par la Commission)
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COM(1988)0246 COM(1988)246 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de produits industriels (présentée par la Commission)
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COM(1988)0248 COM(1988)248 Elaboration d'une politique communautaire et d'un plan d'actions prioritaires en matière d'information statistique (Communication de M. SCHMIDHUBER) COMMUNICATION DE LA COMMISSION concernant l'élaboration d'une politique communautaire et d'un plan d'actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique
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COM(1988)0261 COM(1988)261 RAPPORT SUR L'APPLICATION DANS LES ETATS MEMBRES DE LA DIRECTIVE 82/501/CEE DU 24 JUIN 1982 CONCERNANT LES RISQUES D'ACCIDENTS MAJEURS DE CERTAINES ACTIVITES INDUSTRIELLES (présenté par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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