"Projet d'ordre du jour de la 475ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 16 juin 1994 après la réunion restreinte"
"Projet d'ordre du jour de la 475ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 16 juin 1994 après la réunion restreinte"
Documents from 09 June 1994 to 14 June 1994
Identity Statement
3
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 91/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 474me réunion de la Cour tenue le 2 juin 1994 (DEC 85/94)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Chapitre 13: Coopération avec les pays en voie de développement (DEC 52/94 Add.2)
6. Rapport sur les états financiers au 31 décembre 1993 de la CECA - 1ère lecture (DEC 89/94)
7. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1993 - 1ère lecture (DEC 90/94)
8. Nomination d'un nouveau Comptable subordonné (DEC 86/94)
9. Nomination d'un nouveau Contrôleur financier subordonné (DEC 88/94)
10. Répartition du solde des nouveaux emplois 94 et réaffectation d'autres emplois (DEC 87/94)
11. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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