1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 84/3/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 473ème réunion de la Cour tenue les 18 et 19 mai 1994 (DEC 79/94)
- Organisation des travaux de la Cour
- Logo de la Cour
3. Groupes d'audit
3.1; Réunions intervenues depuis la 473ème réunion de la Cour des 18 et 19 mai 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
4.1. Transmission du projet de rapport relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1993
4.2. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires sur la mise en oeuvre des mesures d'intervention prévues par l'organisation de marché DAs le secteur de la viande bovine
4.3. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires sur l'environnement urbain
5. Approval of DAS guidelines (DEC 82/94 + Add.1)
6. Secteur de coordination DAS - Programme de travail 1994 (DEC 158/1/93 Add.1)
7. Déclaration d'assurance DAS - Groupe de travail bilatéral Cour/Commission (DEC 54/94 Add.1)
8. Chapitre 10: Prêts et emprunts et bonifications d'intérêts (DEC
56/94 Add.1)
9. Projet d'avis sur la modification du Règlement financier des Écoles européennes - 1ère lecture (DEC 81/1/94 Rév.1)
10. Proposition de modification d'affectation d'un emploi de catégorie B (DEC 83/94)
11. Divers
11.1. Séminaire de la Cour en Grande-Bretagne
11.2. Mobilité interne
11.3. Location du Bâtiment "Schiller"
11.4. Communications du Président

Contient aussi le DEC 85/94 CONFIDENTIEL.

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