1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 91/2/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 474ème réunion de la Cour tenue le 2 juin 1994 (DEC 85/94)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 474ème réunion de la Cour du 2 juin 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
4.1. Transmission de l'avis 2/94 sur une proposition de modification du règlement financier des Écoles européennes
5. Chapitre 13: Coopération avec les pays en voie de développement (DEC 52/94 Add.2 + Corr.1)
6. Rapport sur les états financiers au 31 décembre 1993 de la CECA - 1ère lecture (DEC 89/94)
7. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1993 - 1ère lecture (DEC 90/94)
8. Nomination d'un nouveau Comptable subordonné (DEC 86/94)
9. Nomination d'un nouveau Contrôleur financier subordonné (DEC 88/94)
10. Transmission des lettres de secteur (DEC 93/94)
11. Répartition du solde des nouveaux emplois 94 et réaffectation d'autres emplois (DEC 87/94); proposition de modification d'affectation d'un emploi de Chef de division A3 (DEC 97/94)
12. Divers
12.1. Intervention de Friedmann devant la Commission du
développement du Bundestag
12.2. Révision du règlement intérieur de la Cour
12.3. Examen des observations préliminaires de la Cour par la
Commission
12.4. Communications du Président
12.5. Décisions prises par la Cour en sa qualité d'A.l.P.N.

Contient aussi le DEC 94/94 CONFIDENTIEL.

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