"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le vendredi 2 février 1996 à 9h00"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le vendredi 2 février 1996 à 9h00"
Documents from 09 February 1996 to 01 March 1996
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CCE-10579
Original Reference Code
GA 27/96; GA 27/96 FINAL
Extent and Medium
6
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2026
Content and Structure
Abstract
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 9/96)
2. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du Groupe tenue le mercredi 24 janvier 1996 (GA 7/96)
3. Rapport Spécial relatif à la mise en oeuvre des programmes MED (GA 187/2/95)
4. Questions de personnel
5. Echange de vues au sujet des programmes de travail 1996 et programmes pluriannuels
6. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le vendredi 2 février 1996 à 9h00".
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
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