1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 78/97)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 547ème réunion de la Cour tenue les 23 et 24 avril 1997 (DEC 63/97)
3. Activités de la Cour

Rapport annuel relatif à l'exercice 1996
4. Questions d'ordre général:
4.1. Envoi officieux des chapitres du rapport annuel à la Commission
4.2. Rapport annuel et déclarations d'assurance relatifs à l'exercice 1996
4.3. Listes de références aux lettres de secteur pour le Rapport annuel et les Rapports spéciaux

Deuxièmes lectures
5. Observations préliminaires relatives aux Ressources propres (DEC 57/1/97 Rév.1)
6. Observations préliminaires relatives au Domaine régional (DEC 50/1/97 Rév.1)

Premieres lectures
7. Observations préliminaires relatives aux Fonds Européens de Développement (DEC 59/97)
8. Observations préliminaires relatives au Domaine social (DEC 60/97 + Corr.1)
9. Preliminary observations on Cooperation with developing and third countries (except Central and Eastern Europe) (DEC 65/97)
10. Preliminary observations on Common Policy on fisheries and the sea (DEC 67/97)
11. Observations préliminaires relatives aux dépenses de personnel et de fonctionnement:
11.1. Commission (DEC 75/97)
11.2. Cour des comptes (DEC 77/97)
11.3. Comité Economique et Social et Comité des Régions (DEC 76/97)
11.4. Régime commun d'assurance maladie (DEC 74/97)
12. Preliminary observations on Follow-up COM for wine products (DEC 80/97)
13. Preliminary observations on EAGGF-Guarantee: Budgetary management (DEC 81/97)
14. Preliminary observations on EAGGF-Guarantee: Beef and veal (DEC 82/97)
15. Divers

Autres points et points reportés des réunions précédentes
16. Consultation de la Cour des comptes sur une proposition de règlement (CECA, CE, Euratom) du Conseil modifiant le statut des fonctionnaires des Communautés européennes (DEC 83/97)
17. Suivi à donner aux résolutions adoptées par le Parlement européen dans le cadre de la décharge relative à l'exercice 1995 (DEC 71/97)
18. Projet d'avis de la Cour des comptes sur un projet de règlement financier applicable à la coopération pour le financement du développement en vertu de la 4ème convention ACP-CE modifiée par l'accord du 4 novembre 1995 (DEC 85/97)
19. Report on the implementation and operation of procedures to deal with frauds detected in the course of the Court's routine audits (DEC 51/97)
20. Reflections concerning the audit and the discharge of EU satellite bodies (DEC 46/97)
21. Modifications des dispositions générales d'exécution concernant l'assimilation d'une personne à un enfant à charge (DEC 47/97)
22. Répartition des crédits de mission pour l'exercice 1997 (DEC 64/97)

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2, Rév.3 et Rév.4.

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