1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 177/96)
2. Approbation des projets de procès-verbaux:
a) de la 534ème réunion de la Cour tenue le 24 octobre 1996 (DEC 152/96)
b) de la 535ème réunion de la Cour tenue le 28 octobre 1996 (DEC 171/96)
3. Activités de la Cour
4. Compétences consultatives de la Cour: Désignation d'un rapporteur pour avis sur une proposition de règlement (CE, Euratom, CECA) du Conseil portant adaptation et fixant une procédure d'adaptation annuelle des taux prévus à l'article 13 de l'annexe VII du Statut des fonctionnaires des CE concernant les indemnités journalières de mission à l'intérieur du territoire européen des Etats membres de l'U.E. (DEC 173/96)
5. Preliminary observations on the Commission Decisions of 10 April 1996 and XX October 1996 on the clearance of accounts 1992 and certain expenditure for 1993 - 2ème lecture (DEC 157/1/96 Rév.1)
6. Systematic identification of risk areas (DEC 166/96)
7. Débat d'orientation relatif à l'établissement du prochain programme de travail de la Cour (DEC 161/96) et
- Projet de budget pour l'exercice 1997 (DEC 163/96)
8. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour pour l'année 1997 (DEC 181/96)
9. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 83/96 apc)
10. Note d'information sur le rapport annuel relatif à la CECA (DEC 165/96)
11. Projet de rapport sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1995 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 99/96 apc)
12. Observations préliminaires en vue du rapport relatif à la gestion des ressources informatiques du Parlement européen - 1ère lecture (DEC 174/96)
13. Preliminary observations on the management of the Communtity cereals trade involving export refunds, special import arrangements and regional aid schemes (DEC 179/96)
14. Mandat pour un nouveau groupe de travail des agents de liaison sur le thème "La Cour des comptes européenne et les I.S.C. des États membres" (DEC 172/96)
15. Rapport sur les contrôles conjoints en vue de la réunion du Comité de contact les 19 et 20 novembre 1996 (DEC 168/96)
16. Judicial advice on liaison rules and audit rights of the European Court (DEC 180/96)
17. Modalités pratiques d'application de l'horaire flexible (DEC 182/96)
18. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.

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