1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 68/95)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 498ème réunion de la Cour tenue le 6 avril 1995 (DEC 58/95)
3. Activités de la Cour
4. Observations préliminaires en vue de l'établissement d'un rapport spécial relatif au STABEX dans le cadre du premier protocole financier de la 4ème Convention de Lomé (DEC 188/94 apc)
Note d'information (DEC 63/95)
5. Observations préliminaires sur les comptes de l'Agence d'Approvisionnement d'EURATOM relatifs à l'exercice 1994 (DEC 60/95 + Add.1; DEC 60/95 CR)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1994
1ère lecture
6. État d'avancement du Rapport annuel relatif à l'exercice 1994 (DEC 70/95)
7. Table des matières du Rapport annuel relatif à l'exercice 1994 (DEC 69/95)
8. Observations préliminaires sur les "Fonds européens de développement" (DEC 62/95; DEC 62/95 CR)
9. Observations préliminaires sur les "Ressources propres" (DEC 67/95; DEC 67/95 CR)
10. FEOGA-garantie: Preliminary observations on "Organization and management of crop markets: selected measures in the COM for fresh and processed fruit and vegetables" (DEC 61/95; DEC 61/95 CR)
11. Observations préliminaires relatives au "Domaine régional" (DEC 56/95; DEC 56/95 CR)
12. Observations préliminaires sur les "Dépenses de fonctionnement" (DEC 64/95; DEC 64/95 CR)
13. Observations préliminaires sur la "Coopération avec les pays en voie de développement (DEC 65/95; DEC 65/95 CR)
14. Proposition de répartition des emplois permanents octroyés au titre du budget rectificatif et supplémentaire n. 1/1995 (DEC 66/95)
15. Divers

Contient aussi la version Révisée Rév.1

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