"Projet d'ordre du jour de la 498ème réunion de la Cour des comptes à Luxembo... (CCE-8418)

"Projet d'ordre du jour de la 498ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 6 avril 1995 à 9.00 heures"

"Projet d'ordre du jour de la 498ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 6 avril 1995 à 9.00 heures"

Documents from 29 March 1995 to 31 March 1995

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Identity Statement

Created By

Union européenne. Cour des comptes

HAEU Reference Code

CCE-8418

Original Reference Code

DEC 57/95; DEC 57/1/95 Rév.1

Extent and Medium

2

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir

Context

Access Level

Closed Document, Open Description

Closed Until

1 Jan 2025

Content and Structure

Abstract

1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 57/95)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 497ème réunion de la Cour tenue le 23 mars 1995 (DEC 53/95)
3. Activités de la Cour
4. Observations préliminaires sur la "mise en oeuvre des mesures d'intervention prévues par l'organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine" (DEC 54/95)
5. Avis, en tant que contre-rapporteur, portant sur les observations préliminaires figurant dans le DEC 54/95 (DEC 56/95)
6. Rapport sur les perspectives de coopération entre la Cour des comptes européenne (CCE) et les Institutions de contrôle nationales (ICN) dans le cadre de la déclaration d'assurance (DAS) (DEC 55/95)
7. Divers

Il contient aussi la version Révisée Rév.1.