"Projet d'ordre du jour de la 420ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le vendredi 19 mai 1992 à 15.00 heures et le jeudi 21 mai 1992 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 420ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le vendredi 19 mai 1992 à 15.00 heures et le jeudi 21 mai 1992 à 9.00 heures"
Documents from 15 May 1992 to 19 May 1992
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 78/92)
2. Approbation des procès-verbaux des réunions de la Cour des 14 et 15 mai 1992 (DEC 74/92 et DEC 77/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Création et composition d'un groupe de travail chargé de préparer des propositions sur la déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes (DEC 80/92)
6. Discussion d'orientation sur le problème FECOM (DEC 61/92)
7. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Sector "European Development Funds" - 1ère lecture (DEC 63/92)
8. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre 5: "Politique commune de la pêche et de la mer" - 1ère lecture (DEC 65/92)
9. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Secteur Domaine Social, Politiques Industrielles, Berlin, Dublin - "Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes dans le cadre du domaine social" - 1ère lecture (DEC 51/2/92)
10. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Mise en oeuvre par le Fonds social européen (FSE) des objectifs n.3 (lutte contre le chômage de longue durée) et 4 (insertion professionnelle des jeunes) - 1ère lecture (DEC 64/92)
11. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions - 1ère lecture (DEC 69/92 + Corr.1)
12. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Les mesures viti-vinicoles financées par le FEOGA-orientation en Grèce, en Espagne et au Portugal - 1ère lecture (DEC 70/92 + Add.1)
13. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre Recherche - 1ère lecture (DEC 71/92)
14. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. L'accélération de l'adaptation des structures agricoles et la promotion du développement des zones rurales (Objectifs n.5 A et 5 B de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture (DEC 72/92)
15. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. La reconversion des régions gravement affectées par le déclin industriel (Objectif n.2 de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture (DEC 49/92)
16. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Les programmes intégrés méditerranéens (PIM) - 1ère lecture (DEC 73/92)
17. Projet de contribution au rapport annuel 1991. Ressources propres - 1ère lecture (DEC 79/92)
18. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
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