1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 68/2/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 7 mai 1992 (DEC 66/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 7 mai 1992
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Avis complémentaire aux rapports annuels demandé par le Conseil - 2ème lecture (DEC 67/92, DEC 54/3/92 LIS Rév.3, DEC 55/2/92 LIS Rév.2 + Add.1)
5.1. DEC 67/92
5.2. DEC 54/3/92 LIS Rév.3
5.3. DEC 55/2/92 LIS Rév.2
5.4. DEC 55/2/92 LIS Rév.2 + Add.1
6. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Sector "Cooperation with developing and non-member countries" : Financial and Technical Cooperation with the Asian and Latin American Countries (PVDALA) - 2ème lecture (DEC 27/1/92 Rév.1)
7. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre IV: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-Guarantee) Organization and Management of Markets - points 4.102 à 4.183 - 1ère lecture (DEC 62/92)
8. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Loans, borrowings and
interest-rate subsidies - 1ère lecture (DEC 57/92)
9. Projet de contribution au rapport annuel 1991. Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-union Soviétique. Parties 1 et 2 - 1ère lecture (DEC 50/92)
9.1. Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-Union Soviétique
9.2. Central and Eastern Europe, loans and borrowings
10. Discussion d'orientation sur le problème FECOM (DEC 61/92)
11. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Sector "European Development Funds" - 1ère lecture (DEC 63/92 + Add.1)
12. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre 5: "Politique commune de la pêche et de la mer" - 1ère lecture (DEC 65/92)
13. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Secteur Domaine Social, Politiques Industrielles, Berlin, Dublin - "Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes dans le cadre du domaine social" - 1ère lecture (DEC 51/2/92 Rév.2)
14. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Mise en oeuvre par le Fonds social européen (FSE) des objectifs n.3 (lutte contre le chômage de longue durée) et 4 (insertion professionnelle des jeunes) - 1ère
lecture (DEC 64/92)
15. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions - 1ère lecture (DEC 69/92 + Corr.1)
16. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Les mesures viti-vinicoles financées par le FEOGA-orientation en Grèce, en Espagne et au Portugal - 1ère lecture (DEC 70/92 + Add.1)
17. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre Recherche - 1ère lecture (DEC 71/92)
18. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. L'accélération de l'adaptation des structures agricoles et la promotion du développement des zones rurales (Objectifs n.5 A et 5 B de la réforme des fonds
structurels) - 1ère lecture (DEC 72/92)
19. Divers
9.1. Association des États membres aux procédures contradictoires
9.2. Présentation des DEC à la Cour
9.3. Journée de l'Europe à l'exposition universelle de Seville
9.4. État prévisionnel 1993
9.5. Relations avec le Comité du personnel
9.6. Prochaines réunions de la Cour

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