"Projet d'ordre du jour de la 416ème réunion de la Cour des comptes à Lisbonne, les 25 (matin - début de la réunion à 9 heures), 27 et 28 avril 1992
"Projet d'ordre du jour de la 416ème réunion de la Cour des comptes à Lisbonne, les 25 (matin - début de la réunion à 9 heures), 27 et 28 avril 1992
Documents from 21 April 1992 to 24 April 1992
Identity Statement
3
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 58/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 9 avril 1992 (DEC 48/92)
3. Avis complémentaire aux Rapports annuels demandé par le Conseil - 1ère lecture (DEC 52/92 LIS, DEC 53/92 LIS, DEC 54/92 LIS, DEC 55/92 LIS)
4. Projet d'avis sur la gestion budgétaire du Service commun interprétation-conférences (SCIC) - 2ème lecture (DEC 47/1/92 LIS Rév.1)
5. Actions communautaires en faveur de l'égalité des chances entre hommes et femmes dans le cadre du domaine social (DEC 51/92 LIS)
6. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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