"Procès-verbal de la 416ème réunion de la Cour des comptes à Lisbonne, le samedi 25 avril 1992 (de 9h00 à 13h00) et le lundi 27 avril 1992 (de 10h00 à 17h30)
"Procès-verbal de la 416ème réunion de la Cour des comptes à Lisbonne, le samedi 25 avril 1992 (de 9h00 à 13h00) et le lundi 27 avril 1992 (de 10h00 à 17h30)
Document date: 08 May 1992
Identity Statement
7
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
Réunion du 25 avril 1992:
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 58/2/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 9 avril 1992 (DEC 48/92)
3. Avis complémentaire aux Rapports annuels demandé par le Conseil - 1ère lecture (DEC 52/92 LIS + Rév.1, DEC 53/92 LIS + Rév.1, DEC 54/92 LIS + Rév.1, DEC 55/92 /LIS + Rév.1)
3.1. DEC 52/92 LIS + Rév.1
3.2. DEC 53/92 LIS + Rév.1
3.3. DEC 54/92 LIS + Rév.1
4. Projet d'avis sur la gestion budgétaire du Service commun interprétation-conférences (SCIC) - 2ème lecture (DEC 47/1/92 LIS Rév.1)
Réunion du 27 avril 1992:
3.4. DEC 55/92 LIS + Rév.1 (1ère partie)
3.5. DEC 55/92 LIS + Rév.1 (deuxième partie)
5. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Secteur Domaine Social, Politiques Industrielles, Berlin, Dublin; "Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes dans le cadre du domaine social" - 1ère lecture (DEC 51/92 LIS + Corr.1)
6. Divers
6.1. Rapport spécial sur le contrôle des restitutions à l'exportation versées à de grandes entreprises sélectionnées dans le secteur des produits laitiers
6.2. Accord entre la Cour et la BEI
6.3. Statut de la Cour
6.3. Audience solennelle à la Cour de justice
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