"Projet d'ordre du jour de la 417ème réunion de la Cour des comptes à Lisbonne, le jeudi 7 mai 1992 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 417ème réunion de la Cour des comptes à Lisbonne, le jeudi 7 mai 1992 à 9.00 heures"
Documents from 24 April 1992 to 04 May 1992
Identity Statement
7
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 60/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour des 25, 27 et 28 avril 1992 (DEC 59/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre Recettes: Cotisations et autres droits dans le secteur du sucre - 1ère lecture (DEC 56/92)
6. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapter X : Loans, borrowings and interest-rate subsidies - 1ère lecture (DEC 57/92)
7. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-Union Soviétique. Parties 1 et 2 - 1ère lecture (DEC 50/92)
8. Discussion d'orientation sur le problème FECOM (DEC 61/92)
9. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Sector "Cooperation with developing and non-member countries" : Financial and Technical Cooperation with the Asian and Latin American Countries (PVDALA) - 2ème lecture (DEC 27/1/92 Rév.1)
10. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
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