DORIE-333 17_01 - Commission_Membres - Listes des membres Commission et répartition compétences (2)

Documents from [1984] to 20 April 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-333
Complete Reference Code
DORIE-19-333
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 20/04/2005 - - NOTE MEMO SUR LA COMPOSITION DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 05/05/2004 - - Commission Jacques - (1985-1989) - Hyperlien
- Excerpt - 18/09/1999 - PV(1999)1446 - Répartition des portefeuilles - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/09/1999 - Hyperlien
- Excerpt - 18/09/1999 - PV(1999)1446 - Entrée en fonction de la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 18/09/1999 - Hyperlien
- Integral - 17/09/1999 - SEC(1999)1493 - DECISION DU PRESIDENT DE LA COMMISSION ATTRIBUANT AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DES DOMAINES D'ACTIVITE PARTICULIERS - Hyperlien
- Integral - 17/09/1999 - SEC(1999)1493/2 - DECISION DU PRESIDENT DE LA COMMISSION ATTRIBUANT AUX MEMBRES DE LA COMMISSION DES DOMAINES D'ACTIVITE PARTICULIERS - Hyperlien
- Excerpt - 15/09/1999 - 10850/99(Presse266) - NOMINATION DU PRESIDENT ET DES MEMBRES DE LA COMMISSION EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 15/09/1999 - 1999/627/CE,CECA,Euratom - CONFÉRENCE DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES - DÉCISION DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES du 15/09/1999 portant nomination du président et des membres de la Commission des Communautés européennes (1999/627/CE, CECA, Euratom) - Hyperlien
- Integral - 19/07/1999 - 1999/499/CE,CECA,Euratom - CONFÉRENCE DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES - DÉCISION DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES prise d'un commun accord avec le président désigné de la Commission du 19/07/1999 portant désignation des personnalités que les gouvernements des États membres envisagent de nommer membres de la Commission des Communautés européennes - (1999/499/CE, CECA, Euratom) - Hyperlien
- Integral - 12/07/1999 - - Profils et attributions des 20 Commissaires - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1999 - Bull.UE5-1999 - Nommination de la nouvelle Commission - in Bulletin de l'Union européenne - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1999 - Bull.UE9-1999 - Nouvelle Commission européenne - in Bulletin de l'Union européenne - Hyperlien
- Excerpt - 25/01/1995 - PV(95)1232 - Attribution des portefeuilles au sein de la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/01/1995 - Hyperlien
- Integral - 25/01/1995 - - COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - 06/01/1993 - 25/01/1995 - Hyperlien
- Integral - 24/01/1995 - SEC(95)84/2 - ATTRIBUTION DES PORTEFEUILLES - Proposition de M. le Président SANTER conformément aux décisions prises aux réunions informelles du 29/10/1994 et du 16/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 23/01/1995 - SEC(95)84 - ATTRIBUTION DES PORTEFEUILLES - Proposition de M. le Président SANTER, conformément aux décisions prises aux réunions informelles du 29/10/1994 et du 16/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 23/01/1995 - - COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Liste des Commissaires - 1995 - 2000 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1995 - Bull.UE1/2-1995 - Nomination et répartition des compétences des membres de la Commissin - in Bulletin de l'Union européenne - Hyperlien
- Excerpt - 04/11/1994 - - MESSAGE PERSONNEL DE M. WILLIAMSON - in EU-Review, Activities of the Institutions of the European Union - Hyperlien
- Integral - 31/10/1994 - SEC(94)1800 - Répartition des portefeuilles dans la prochaine Commission - Hyperlien
- Integral - 21/09/1994 - H-0492/1994 - Question orale H-0492/94 de M. COT - Dérive de la Commission - Hyperlien
- Integral - 22/04/1994 - SEC(94)715 - Démission de M. Matutes, proposition du gouvernement espagnol de désigner M. Marcelino Oreja Aguirre comme Membre de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1994 - Bull.UE4-1994 - Nomination de M. Oreja Aguirre - in Bulletin de l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 13/02/1993 - - VOTE DE CONFIANCE DU PARLEMENT EUROPEEN A LA 3EME COMMISSION DELORS EN FONCTION DEPUIS LE 06/01/1993 - Hyperlien
- Integral - 01/02/1993 - - Attribution respectives de MM. Flynn et Vanni d'Archirafi en matière de circulation des personnes - Hyperlien
- Excerpt - 06/01/1993 - PV(93)1134 - Répartition des tâches au sein de la Commission - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 06/01/1993 - Hyperlien
- Integral - 05/01/1993 - - COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - 06/01/1989 - 05/01/1993 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1993 - Bull.CE1/2-1993 - Composition de la nouvelle Commission - in Bulletin des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 22/12/1992 - SEC(92)2542 - Attribution des portefeuilles de la nouvelle Commission - Hyperlien
- Integral - 15/12/1992 - IP(92)1052 - Déclaration de Jacques DELORS sur le départ de Frans ANDRIESSEN - Hyperlien
- Integral - 15/12/1992 - IP(92)1050 - Déclaration du Vice-Président Andriessen - Hyperlien
- Integral - 01/10/1992 - SEC(92)1827 - Mandat de la nouvelle Commission dès le 06/01/1993 - Hyperlien
- Integral - 04/09/1992 - IP(92)698 - DECLARATION DE M. CARDOSO E CUNHA, MEMBRE DE LA COMMISSION EUROPEENNE - Hyperlien
- Excerpt - 31/07/1992 - - Futur commissaire irlandais - NOTE INFORMATIVE SUR L'ACTUALITE INSTITUTIONNELLE (29/1992) - Actualité du 24/07/1992 au 31/07/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 02/07/1992 - COM(92)PV1112 - Départ de M. Ripa de Meana - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 02/07/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 30/06/1992 - - Changements de composition de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1992 - Bull.CE7/8-1992 - Composition et désignation de la Commission, remplacement de M. C. Ripa di Meana - in Bulletin des Communautés européennes - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1992 - Bull.CE7/8-1992 - Composition et désignation de la Commission, remplacement de M.C. Ripa de Meana - in Bulletin des Communautés européennes - Hyperlien
- Excerpt - 13/12/1990 - COM(90)PV1039 - Exercice de la vice-présidence - in PROJET DE PROCÈS-VERBAL de la 1039ème réunion de la Commission tenue à Strasbourg Palais de l'Europe le 12/12/1990 (matin) - Hyperlien
- Excerpt - 04/12/1990 - 10466/90(Presse209) - CONFERENCE DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES - Reconduite de membres de la Commission - Hyperlien
- Integral - 22/03/1989 - SEC(89)82/5 - Version mise à jour de la répartition des compétences au sein des Cabinets de MM. les Membres de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 25/01/1989 - COM(89)PV949 - Ordre de préséance de la Commission et remplacement du Président par un des vice-présidents - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/01/1989 - Hyperlien
- Excerpt - 24/01/1989 - COM(89)PV946/5 - CORRIGENDUM AU PROJET DE PROCES-VERBAL DE LA 946EME REUNION DE LA COMMISSION - Répartition des tâches au sein de la Commission - Hyperlien
- Integral - 23/01/1989 - SEC(89)98 - ORDRE DE PRESEANCE DE LA COMMISSION ET REMPLACEMENT DU PRESIDENT PAR UN DES VICE-PRESIDENTS - Hyperlien
- Integral - 19/01/1989 - SI(89)22 - Nomination des Vice-Présidents de la Commission - Hyperlien
- Integral - 18/01/1989 - 4239/89 - DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES portant nomination des vice-présidents de la Commission des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 18/01/1989 - PE129.733 - RESOLUTION sur l'investiture de la nouvelle Commission et les déclarations de son Président - Hyperlien
- Integral - 13/01/1989 - - DEJEUNER DU COREPER : BRUXELLES, 12/01/1989 - NOMINATION DES VICE-PRESIDENTS DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Excerpt - 09/01/1989 - COM(89)PV946 - Commission Delors II - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 946ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles, 200 rue de la Loi le 06/01/1989 - Hyperlien
- Integral - 05/01/1989 - - COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENES - 06/01/1985 - 05/01/1989 - Hyperlien
- Integral - 05/01/1989 - SEC(89)13 - REPARTITION DES RESPONSABILITES A L'INTERIEUR DE LA NOUVELLE COMMISSION - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1989 - Bull.CE1-1989 - Nomination des membres de la Commission - Hyperlien
- Integral - 21/12/1988 - - DEJEUNER DES MINISTRES DES AFFAIRES ETRANGERES - BRUXELLES, 19/12/1988 - NOMINATION DES VICE-PRESIDENTS DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 19/12/1988 - - Attributions au sein de la nouvelle Commission - Hyperlien
- Integral - 16/12/1988 - SEC(88)2018 - REPARTITION DES RESPONSABILITES A L'INTERIEUR DE LA NOUVELLE COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 08/12/1988 - SI(88)862 - 1366ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 08/12/1988 - Conférence des Représentants des Gouvernements des Etats membres: Nomination des membres et du Président de la Commission - doc. 9849/88, 9849/88 corrig. 1 et 9850/88 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1988 - 9849/88 - DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES du 08/12/1988 portant nomination du président de la Commission des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 08/12/1988 - 9849/88COR1 - DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES du 08/12/1988 portant nomination du président de la Commission des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 07/12/1988 - 9850/88 - DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES du 08/12/1988 portant nomination des membres de la Commission des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 05/12/1988 - - Présentation de la nouvelle Commission devant le Parlement européen et prestation de serment devant la Cour de Justice - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1988 - Bull.CE12-1988 - Répartition des compétences de la Commission - in Bulletin des Communautés européennes - Hyperlien
- Integral - 17/09/1987 - - DESIGNATION DE M. PETER M. SCHMIDHUBER POUR LE REMPLACEMENT DE M. ALOIS PFEIFFER - Hyperlien
- Integral - ** - 02 - 1987 - - Attributions des Membres de la Commission (Février 1987) - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1987 - - Nomination de P.M. Schmidhuber, membre de la Commission- in XXIe Rapport général sur l'activité des Communautés européennes - 1987 - Hyperlien
- Integral - 27/02/1986 - SEC(86)330 - Répartition des responsabilités au sein des Cabinets de MM. Les Membres de la Commission - Hyperlien
- Integral - 06/01/1986 - COM(86)PV808 - PROJET DE PROCES-VERBAL de la 808ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles Val Duchesse (Prieuré le 03/01/1986 (après-midi) - Répartition des compétences - Hyperlien
- Integral - 06/01/1986 - SEC(86)5 - Tableau de la répartition des responsabilités particulières entre chacun des Membres de la Commission telle que décidée par celle-ci le 03/01/1986 sur proposition de M. le PRESIDENT DELORS - Hyperlien
- Integral - 03/01/1986 - SEC(86)2 - REMPLACEMENT DU PRESIDENT DE LA COMMISSION PAR UN DES VICE-PRESIDENTS - Hyperlien
- Integral - 03/01/1986 - SEC(86)1 - ORDRE DE PRESEANCE DES MEMBRES DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1986 - Bull.CE12-1986 - Renouvellement de mandats à la Commission - in Bulletin DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - Hyperlien
- Integral - 27/06/1985 - E-2295/1984 - QUESTION ÉCRITE N° 2295/84 de M. Willy Kuijpers (ARC - B) à la Commission des Communautés européennes (18/04/1985) (85/C 233/22) - La nouvelle Commission et la répartition des compétences en matière de développement - Hyperlien
- Integral - 27/06/1985 - E-246/1985 - QUESTION ÉCRITE N° 246/85 de M. Richard Cottrell (ED - GB) à la Commission des Communautés européennes -(23/04/1985) (85/C 255/63) - Portefeuille des membres espagnols et portugais de la Commission - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 1985 - - Attributions des Membres de la Commission (Juin 1985) - Hyperlien
- Integral - 30/01/1985 - SEC(86)143 - ORDRE DE PRESEANCE DES MEMBRES DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Integral - 08/01/1985 - COM(85)PV765 - PROJET DE PROCES-VERBAL de la 765ème réunion de la Commission tenue à Bruxelles le 07/01/1985 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1985 - Bull.CE12-1985 - La Communauté à douze - in Bulletin DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1984 - Bull.CE12-1984 - Composition de la nouvelle Commission - in Bulletin DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1984 - - 18ème Rapport général sur l'activité des Communautés européennes - 1984 - Nomination de la Commission - Hyperlien

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