Réunion du 28 mai 1980
Documents from 28 May 1980 to 29 May 1980Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Examen des problèmes auxquels est confrontée la pêche au Groenland. Examen des résultats scientifiques des mesures destinées à la conservation des ressources de pêche ainsi que des problèmes résultant de l'application de mesures nationales. Examen des mesures éventuelles à prendre pour assurer la surveillance et le contrôle des dispositions de conservation de la pêche (Maher). Examen des problèmes sociaux et des politiques structurelles dans le secteur de la pêche (Quin). Examen des problèmes de marché et de prix auxquels est confronté le secteur de la pêche de la Communauté (Provan). Examen des aspects extérieurs de la politique commune de la pêche (Gautier).
Feuille de présence de la réunion.
Texte du rapport sur le droit de la mer et l'impact du ''Projet Pilote Arctique'' sur les chasseurs de Thulé au Groenland (Finn Lynge).
Note d'information sur les répercussions pour l'industrie de la pêche de la Communauté de la création par la Norvège d'une zone économique exclusive de 200 milles au large de l'île Jan Mayen.
Texte du rapport sur l'évolution des stocks des principales espèces de poisson, les recommandations scientifiques du CIEM sur les quotas et les maillage des filets ainsi que les mesures de conservation requises (Woltjer).
Note d'information sur les données biologiques à la base des mesures de conservation du maquereau en mer du Nord et au large de la côte sud-ouest de l'Angleterre (Kirk).
Texte du rapport sur la position irlandaise concernant la pêche sous licence (Maher).
Note d'information sur le contrôle et la surveillance des pêches.
Texte du rapport sur les répercussions des propositions relatives à une politique commune de la pêche sur les catégories de la population particulièrement tributaires de l'industrie de la pêche, notamment les suppressions d'emplois en mer et à terre (Joyce Quin).
Texte du rapport sur l'absence d'une politique commuanutaire de développement dans le secteur de la pêche et sur les politiques appliquées par certains pays tiers (Gautier).
Texte du rapport sur les problèmes de l'industrie de la pêche italienne.
Texte du rapport sur une demande de la Corée du Sud concernant une révision des quotas de capture de crevettes dans les eaux de la Guyane française.
Note d'information sur les accords dans le secteur de la pêche.
Note d'information sur une proposition de la Commission relative à une convention de l'Atlantique nord concernant la conservation des saumons.
Texte du rapport sur les subventions dans le secteur de la pêche (Provan).
Texte du rapport sur la promotion de poissons et de produits de la pêche dans la Communauté (Maher).
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Textual