Réunion du 3 au 4 juin 1980, Bruxelles

Documents from 03 June 1980 to 04 June 1980

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE1-1665
Original Reference Code
PE1 OD PV/BURE BUEL-19800603
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal.
Discussion sur la fixation du projet d'ordre du jour de la période de session des 26 et 27 juin 1980. Echange de vues sur les questions ayant trait aux missions des fonctionnaires et agents du Parlement (Piet Dankert). Discussion sur l'organisation d'un grand débat sur le thème ''energies douces - potentiel et perspectives''. Echange de vues sur l'établissement de l'avant-projet d'état prévisionnel du Parlement pour l'exercice 1981. Discussion sur le rapport du groupe de travail ''statut des membres'' sur le régime pécuniaire des membres du Parlement. Discussion sur la constitution d'intergroupes parlementaires. Echange de vues sur la révision du Règlement de la commission parlementaire mixte de l'associaiton CEE-Turquie tendant à prévoir trois réunions par année au lieu de deux.
Liste des fonctionnaires présents.
Lettre envoyée par le Collège des Questeurs à Simone Veil le 7 mai 1980 concernant la réglementation au sujet des voitures de service.
Note sur les observations du secrétaire général au mémorandum du comité du personnel sur le budget du Parlement pour 1981.
Liste des demandes budgétaires des groupes.
Lettre envoyée par Bernard Stasi à Simone Veil le 24 mars 1980 concernant la création d'intergroupes parlementaires pour les Cités Unies pour renforcer les liens avec l'Afrique.
Compte rendu sur la troisième rencontre entre les délégations du Parlement et de la Diète japonaise du 12-15 février 1980.
Avant-projet d'état prévisionnel 1981.

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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