Réunion des 22 au 23 novembre 1979, Luxembourg

Documents from 22 November 1979 to 23 November 1979

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE1-1652
Original Reference Code
PE1 OD PV/BURE BUEL-19791122
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal.
Discussion sur les problèmes d'organisation des travaux du Parlement. Echange de vues avec le Président du Comité Personnel sur les conditions de travail du Personnel.
Liste des fonctionnaires présents.
Liste des documents relatifs aux ''problèmes d'organisation des travaux du Parlement''.
Liste des points non examinés.
Calendrier des réunions des commissions.
Lettre envoyée par Jacques Delors à Simone Veil le 15 novembre 1979 concernant les rôles et les responsabilités des commissions parlementaires.
Note d'informations sur les problèmes posés par l'organisation des activités du Parlement et de ses organes.
Note concernant la préparation du conclave du Bureau élargi du Parlement.
Note relative à l'organisation des travaux de la commission du contrôle budgétaire.
Lettre envoyée par Bernd Lange à Simone Veil le 14 novembre 1979 concernant les orientations de la commission des budgets sur des problèmes relatifs à l'activité des commissions parlementaires et du Parlement.
Rapport concernant les méthodes et les conditions de travail du Parlement.
Propositions du groupe libéral et démocratique concernant l'organisation du Parlement européen.
Liste des observations adoptées par le Bureau du groupe socialiste.
Lettre envoyée par Sir Henry Plumb à Simone Veil le 31 octobre 1979 contenant des suggestions quant à l'organisation future des travaux des commissions.
Note sur le fonctionnement du Parlement (travaux des commissions).
Note concernant le nombre et la durée des sessions plénières.
Note de synthèse suite à la réunion spéciale du Bureau Elargi concernant l'organisation des travaux du Parlement.

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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