Procès-verbal.
Echange de vues sur l'organisation de la période de session du 10 au 14 mars et de la période de session supplémentaire du 24 au 26 mars 1980. Discussion sur les lettres à adresser aux Présidents des commissions parlementaires et aux Présidents des délégations interparlementaires. Discussion sur l'organisation de la huitième rencontre entre les délégations du Parlement et des Cortès espagnoles.
Liste des fonctionnaires présents.
Lettre de Mario Pedini à Simone Veil le 8 février 1980 concernant la demande de tenir une réunion pour la JEUN à Florence à l'Institut universitaire européen.
Note sur un projet de réglementation des modalités de transferts des émoluments des fonctionnaires.
Note concernant l'assurance-accident des membres du Parlement.
Proposition visant à réglementer le remboursement des frais des membres du Parlement pendant la période séparant le rejet du budget de la date d'arrêt définitif du budget de l'exercice 1980.
Lettre envoyée par Carlo Alberto Galuzzi à Simone Veil le 13 février 1980 concernant l'organisation de la huitième rencontre entre une délégation du Parlement et une délégation des Cortes.

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Textual