Réunion du 03 février 1958
Documents from 03 February 1958 to 03 March 1958Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Echange de vues sur les résultats de la première réunion des Conseils de Ministres des nouvelles Communautés.
Examen de l'opportunité de saisir les commissions compétentes de l'Assemblée Commune, des Institutions de la Communauté et éventuellement d'autres organismes, des délibérations des Présidents des Groupes politiques du 20 décembre 1957.
Examen des propositions relatives à l'attribution d'une médaille commémorative aux parlementaires de l'Assemblée Commune.
Questions administratives relatives aux agents statutaires.
Réunion des présidents des groupes politiques : compte-rendu, avant-projet de financement des institutions.
Note du Secrétariat concernant les promotions des agents.
Clôture des comptes de l'Assemblée ad-hoc : correspondance, tableau de décompte.
Note au sujet de l’organisation de la future session de l'Assemblée unique.
Lettre au sujet de la démission de Motz de son poste de vice président du Bureau suite à une nomination.
Demande d'une mutation de membres entre deux commissions présentée par le groupe libéral.
Lettre relative à une demande de détachement de personnel de la Commission de la Communauté européenne de l'énergie atomique.
Note au sujet de l'application de l'article 20 du Règlement général du personnel de la Communauté.
Lettre au sujet de problèmes liés à la procédure suivie par certaines commissions dans leurs relations avec les milieux professionnels.
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French
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