Réunions du Comité des Présidents

Documents from 11 March 1953 to 18 March 1958

Identity Statement

HAEU Reference Code
AC.OD-PV/COPR
Original Reference Code
PV/COPR
Extent and Medium

42 dossiers

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

"Le Comité des Présidents comprend le Président de l'Assemblée, président du Comité, les vice-présidents et les présidents des commissions générales. (...) Un membre de la Haute Autorité et un membre du Conseil peuvent, sur invitation du Président, assister au réunions." (article 11 du Règlement de l'AC)
Le Comité des président est chargé d'examiner l'ordre des travaux de l'Assemblée et d'établir un projet d'ordre du jour des séances.
Les documents présents dans les dossiers sont essentiellement les comptes rendus de ses réunions.

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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