Procès-verbaux des réunions

Documents from 02 January 1992 to 14 April 1993

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-239
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal et compte rendu de la réunion des 7 et 8 janvier à Bruxelles, procès -verbal de la réunion constitutive du 13 janvier, et du 16 1992 à Strasbourg.
Procès-verbal de la réunion des 4, 5 et 6 février 1992 à Bruxelles.
Note concernant les réflexions sur les actions du Groupe.
Procès-verbaux des réunions des 10, 11 et 13 février 1992 à Strasbourg.
Projet de budget du Groupe pour l’année 1992.
Procès-verbal de la réunion des 4 et 5 mars 1992 à Bruxelles.
Proposition de Florus Wijsenbeek pour amender l’article 3 bis du règlement conformément à l’article 132 du règlement.
Projet d’amendements à déposer au nom du Groupe au rapport Bocklet.
Procès-verbaux des réunions des 9 et 12 mars 1992 à Strasbourg.
Comptes rendu des réunions des 8, 9, 10 et 11 février 1993 à Strasbourg.
Comptes rendus des réunions des 3 et 4 (version manuscrite), 8, 9 et 11 mars 1993 à Strasbourg.
Comptes rendus des réunions des 19, 20 et 22 avril 1993 à Strasbourg.
Comptes rendus des réunions des 17 et 18 (version manuscrite), 24, 26 et 27 mai 1993 à Strasbourg.
Comptes rendus des réunions des 12, 13 et 15 juillet 1993 à Strasbourg.
Comptes rendus des réunions des 14, 16 et 29 (version manuscrite) septembre 1933 à Strasbourg.
Compte rendu de la réunion des présidents de Groupe du 14 octobre 1993 (version manuscrite).
Comptes rendus des réunions des 13, 26 et 28 octobre 1993 à Strasbourg.
Comptes rendus des réunions des 9 et 10 (version manuscrite), 15, 16 et 18 novembre à Strasbourg.
Compte rendu de la réunion du 13 décembre 1993 à Strasbourg (version manuscrite).

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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