Réunions du Groupe
Documents from 12 April 1973 to 17 December 2003Identity Statement
50 dossiers
Paper
Brouet, Agnes
Context
Les députés du Groupe tiennent régulièrement des réunions à Bruxelles durant la semaine qui précède la période de session plénière et en marge de celle-ci ils décident des grands principes de leur action et détermine leur position sur les textes en discussion.
Puis ils se réunissent à Strasbourg où ils définissent leur position sur les rapports issus des commissions parlementaires qui sont inscrits à l’ordre du jour et soumis au vote des députés réunis en session plénière.
Des réunions du groupe ou de ses organes (Bureau, Coordinateurs) peuvent avoir lieu dans d’autres villes de l’Union européenne.
Content and Structure
La série est composée des lettres et notes d’information du secrétariat général, des ordres du jour, des documents préparatoires aux réunions, des invitations aux participants, des documents de travail, des comptes rendus des réunions du Groupe et des réunions jointes avec le Conseil de l’Europe.
Les enregistrements audio des réunions du Groupe sont confidentiels et nécessitent une demande préalable pour la consultation.
Conditions of Access and Use
Les dossiers sont communicables à l'échéance d'un délai de trente ans.
Danish, Dutch, English, Finnish, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Audio, Textual