Réunions du Groupe

Documents from 12 April 1973 to 17 December 2003

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE.A.A-04
Extent and Medium

50 dossiers

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Context

Administrative and Biographical History

Les députés du Groupe tiennent régulièrement des réunions à Bruxelles durant la semaine qui précède la période de session plénière et en marge de celle-ci ils décident des grands principes de leur action et détermine leur position sur les textes en discussion.
Puis ils se réunissent à Strasbourg où ils définissent leur position sur les rapports issus des commissions parlementaires qui sont inscrits à l’ordre du jour et soumis au vote des députés réunis en session plénière.
Des réunions du groupe ou de ses organes (Bureau, Coordinateurs) peuvent avoir lieu dans d’autres villes de l’Union européenne.

Content and Structure

Abstract

La série est composée des lettres et notes d’information du secrétariat général, des ordres du jour, des documents préparatoires aux réunions, des invitations aux participants, des documents de travail, des comptes rendus des réunions du Groupe et des réunions jointes avec le Conseil de l’Europe.

Les enregistrements audio des réunions du Groupe sont confidentiels et nécessitent une demande préalable pour la consultation.

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Les dossiers sont communicables à l'échéance d'un délai de trente ans.

Languages

Danish, Dutch, English, Finnish, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish

Type of Archival Materials

Audio, Textual

Allied Materials

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