DORIE-93 04_06 - Actes juridiques-Instruments - Livres blancs - Livres verts

Documents from 28 January 1985 to 19 April 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-93
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DORIE-06-93
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 19/04/2005 - - Recherche Livres verts, blancs - Hyperlien
- Integral - 03/02/2005 - - Livre vert, livre blanc / par Laetitia Darmon - Hyperlien
- Integral - 13/01/2006 - - Livres blancs - Hyperlien
- Excerpt - 15/12/1999 - COM(1999)719/3 - LIVRE BLANC SUR LA SECURITE ALIMENTAIRE - Hyperlien
- Excerpt - 01/03/1999 - COM(1999)99 - LIVRE BLANC SUR LA RESPONSABILITE CIVILE ENVIRONNEMENTALE - Hyperlien
- Integral - 27/01/1999 - COM(1999)6final - LIVRE BLANC SUR LE COMMERCE - Hyperlien
- Excerpt - 26/11/1997 - COM(97)599final - ÉNERGIE POUR L'AVENIR : LES SOURCES D'ÉNERGIE RENOUVELABLES - Livre blanc établissant une stratégie et un plan d'action communautaires - Hyperlien
- Integral - 15/07/1997 - COM(97)334final - LIVRE BLANC SUR LES SECTEURS ET LES ACTIVITES EXCLUS DE LA DIRECTIVE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - Hyperlien
- Excerpt - 09/12/1996 - COM(96)701 - LIVRE BLANC SUR LES ASSOCIATIONS ET LES FONDATIONS - Hyperlien
- Excerpt - 30/07/1996 - COM(96)421final - LIVRE BLANC UNE STRATÉGIE POUR REVITALISER LES CHEMINS DE FER COMMUNAUTAIRES - in Procès verbal de la réunion des Chefs de Cabinet du 6/03/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 06/03/1996 - PV(96)1283 - Livre blanc sur la gestion du trafic aérien - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 06/03/1996 - Hyperlien
- Integral - 25/04/1996 - 6732/96 - Livre blanc intitulé "Une politique énergétique pour l'Union européenne" - Hyperlien
- Integral - 19/03/1996 - 5803/96 - Copie de lettre de la Commission, signé par Van Miert K. au Prédident du Conseil de l'Union européen - Livre Blanc de la Commission sur la gestion du trafic aérien : - Vers un espace aérien européen sans frontières - Hyperlien
- Excerpt - 06/03/1996 - COM(96)57final - LA GESTION DU TRAFIC AERIEN - Vers un espace aérien européen sans frontières - LIVRE BLANC - Hyperlien
- Excerpt - 04/03/1996 - HEBDO1283 - Livre blanc sur la gestion du trafic aérien - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 04/03/1996 - Hyperlien
- Integral - 01/03/1996 - 5455/96 - Copie de lettre de la Commission signée par C. Papoutsis à J. Solana, Président du Conseil de l'Union européenne - Livre Blanc "Une politique énergétique pour l'Union européenne" - Hyperlien
- Excerpt - 22/12/1995 - - La politique énergétique : Livre Blanc - in EU - REVIEW - Activities of the Institutions of the European Union - Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne sur les travaux principaux des Institutions de l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 20/12/1995 - - (EU) UE/ENERGIE : LE "LIVRE BLANC" DE LA COMMISSION INDIQUE COMME PRIORITES LE MARCHE INTERIEUR DU GAZ ET DE L'ELECTRICITE (EN MAINTENANT LE SERVICE PUBLIC) ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (PAR DES MESURES FISCALES ET AUTRES) - PROGRAMME QUINQUENNAL DE TRAVAIL - Hyperlien
- Excerpt - 13/12/1995 - PV(95)1273 - Livre Blanc : "Une politique de l'énergie pour l'Union européenne" - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/12/1995 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1995 - 12548/95 - Copie de lettre de H. Van Den Broek à J. Solana, Président du Conseil de l'Union européenne - Livre blanc sur l'éducation et la formation - Enseigner et apprendre : Vers la société cognitive - Hyperlien
- Excerpt - 23/11/1995 - COM(95)590/6 - LIVRE BLANC SUR L'EDUCATION ET LA FORMATION "'ENSEIGNER ET APPRENDRE - VERS LA SOCIETE COGNITIVE" - Hyperlien
- Excerpt - 12/10/1995 - SI(95)986 - Livre Blanc sur l'éducation et la formation - in 1670ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints (1ère partie) Bruxelles, le 11/10/1995 - Préparation de la session du Conseil "Education" du 23/10/1995, à Luxembourg - Hyperlien
- Integral - 21/04/2002 - - Livre blanc pour les voisins de l'Est - Hyperlien
- Excerpt - 03/05/1995 - COM(95)163final - LIVRE BLANC - PRÉPARATION DES ÉTATS ASSOCIÉS DE L'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE À LEUR INTÉGRATION DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR DE L'UNION - Hyperlien
- Excerpt - 23/03/1994 - COM(94)96/4 - LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE AUDIOVISUELLE DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 09/03/1994 - BIO/94/70 - SESSION PARLEMENTAIRE DU 07/03/1994 AU 11/03/1994 - Commission declaration on the white paper - Hyperlien
- Integral - 01/03/1994 - - (EU) PE/TRANSPORTS : UN NOUVEAU SYSTEME POUR COMBATTRE LES FRAUDES SUR LA DUREE DE CONDUITE DES CAMIONNEURS ? LA PRESIDENCE DU CONSEIL, VEUT UN "LIVRE BLANC" SUR LE TOURISME - Hyperlien
- Excerpt - 28/02/1994 - 94/C60/02 - Livres verts ou blancs - in PROGRAMME LÉGISLATIF DE LA COMMISSION POUR 1994 (94/C 60/02) - Hyperlien
- Integral - 07/02/1994 - BIO(94)26 - Conseil Affaires Générales - Livre blanc - Hyperlien
- Integral - 04/02/1994 - SI(94)84 - 1596ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles, le 02/02/1994 * Résolution sur le 1ER CENTENAIRE DU CINEMA adoptée par le Conseil "CULTURE" du 05/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 03/02/1994 - SI(94)80 - 1596ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 02/02/1994 = Préparation de la session du Conseil "Affaires Générales" des 07/02/1994 et 08/02/1994 - Livre blanc - Hyperlien
- Integral - 14/01/1994 - SI(94)15 - 1593 réunion du Comité des Représentants Permanents (II) ; Suivi du Livre Blanc - Bruxelles, le 13/01/1994 - Hyperlien
- Integral - 08/01/1994 - - Livre blanc - SOS - Hyperlien
- Integral - 06/12/1993 - BIO(93)302 - ECOFIN COUNCIL 05/12/1993 - White paper - Hyperlien
- Excerpt - 05/12/1993 - COM(93)700final - CROISSANCE, COMPTETITIVITE, EMPLOI - LES DEFIS ET LES PISTES POUR ENTRER DANS LE 21ème SIECLE - LIVRE BLANC - Hyperlien
- Integral - 02/12/1993 - BIO(93)298 - Résumé de l'intervention du président Delors sur le Livre Blanc devant le Parlement Européen (02/12/1993) - Hyperlien
- Excerpt - 26/11/1993 - SP(93)3973 - Livre blanc - in Note hebdomadaire sur les activités parlementaires - - Hyperlien
- Integral - 05/11/1993 - SI(93)957 - 1585ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles, le 04/11/1993 * Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Affaires sociales" Bruxelles, le 23/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 04/10/1993 - SEC(93)1538 - Livre blanc sur la croissance, la compétitivité et l'emploi - Hyperlien
- Excerpt - 27/09/1993 - CES336/93 - PROJET D'AVIS de la section des transports et communications sur la "Communication de la Commission sur le Livre blanc concernant le développement futur de la politique commune des transports (PCT)" (doc. COM(92) 494 final) - Hyperlien
- Integral - 02/07/1993 - SP(93)2004 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON ECONOMIC AND MONETARY AFFAIRS AND INDUSTRIAL POLICY - Summary Record of the meetings of 29 and 30/06/1993 - Commission White Paper on Growth, Competitiveness, and Unemployment - Hyperlien
- Excerpt - 23/06/1993 - PV(93)1158 - Livre blanc - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/06/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 22/06/1993 - SI(93)500 - CONSEIL EUROPEEN - COPENHAGUE 21/06/1993 ET 22/06/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 18/06/1993 - 7358/93 - Communication de la Commission sur le développement futur de la politique commune des transports (Livre blanc) - Hyperlien
- Integral - 07/05/1993 - 6443/93 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL DES 07/06/1993 ET 08/06/1993 - Communication de la Commission sur le développement futur de la politique commune des transports (Livre blanc) - Hyperlien
- Integral - 13/02/1993 - - (EU) Transports/Environnement : séminaire à Bruxelles le 19/02/1993 sur le Livre blanc de la Commission européenne en matière de Transports - Hyperlien
- Integral - 31/12/1992 - - CE/TRANSPORTS : les compagnies ferroviaires se sont félicitées du Livre blanc de la Commission européenne sur les Transports - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 2006 - - Livres verts - Hyperlien
- Excerpt - 28/07/1999 - COM(1999)296final - Livre Vert - La responsabilité civile du fait des produits défectueux - Hyperlien
- Excerpt - 05/02/1999 - COM(1999)42final - Promouvoir l'innovation par le brevet - Les suites à donner au Livre vert sur le brevet communautaire et le système des brevets en Europe - Hyperlien
- Excerpt - 09/12/1998 - COM(1998)596final - LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE EN MATIERE DE SPECTRE RADIOELECTRIQUE dans le contexte des politiques communautaires de télécommunications, de radiodiffusion, des transports et de la recherche et du développement - Hyperlien
- Integral - 15/10/1998 - COM(98)569final - LIVRE VERT - La lutte contre la contrefaçon et la piraterie dans le marché intérieur - Hyperlien
- Excerpt - 03/12/1997 - COM(97)623final - LIVRE VERT SUR LA CONVERGENCE DES SECTEURS DES TELECOMMUNICATIONS, DES MEDIAS, ET DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION, ET LES IMPLICATIONS POUR LA REGLEMENTATION - VERS UNE APPROCHE POUR LA SOCIETE DE L'INFORMATION - Hyperlien
- Excerpt - 30/05/1997 - COM(97)283/2 - LIVRE VERT - PENSIONS COMPLEMENTAIRES DANS LE MARCHE UNIQUE - Hyperlien
- Excerpt - 28/04/1997 - COM(91)176/3 - LIVRE VERT SUR LES PRINCIPES GENERAUX DE LA LEGISLATION ALIMENTAIRE DANS L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Excerpt - 22/11/1996 - COM(96)583/3 - LIVRE VERT 'LES MARCHES PUBLICS DANS L'UNION EUROPEENNE : PISTES DE REFLEXION POUR L'AVENIR' - Hyperlien
- Excerpt - 20/11/1996 - PV(96)1316 - Livre vert sur le commerce - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/11/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 20/11/1996 - PV(96)1316 - Livre vert sur les relations futures avec les pays ACP - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/11/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 19/11/1996 - COM(96)530/5 - LIVRE VERT SUR LE COMMERCE - Hyperlien
- Excerpt - 18/11/1996 - HEBDO1316 - Livre vert sur une politique de numérotation dans le domaine des services de télécommunications en Europe - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 18/11/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 18/11/1996 - HEBDO1316 - Livre vert sur les relations entre l'Union européenne et les pays ACP - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 18/11/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 18/11/1996 - HEBDO1316 - Energie pour l'avenir : source renouvables (Livre vert pour une stratégie communautaire) - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 18/11/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 15/11/1996 - COM(96)590/3 - LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE DE NUMEROTATION POUR LES SERVICES DES TELECOMMUNICATIONS EN EUROPE - Hyperlien
- Excerpt - 12/11/1996 - COM(96)570/2 - LIVRE VERT SUR LES RELATIONS ENTRE L'UNION EUROPEENNE ET LES PAYS ACP - Hyperlien
- Excerpt - 11/11/1996 - COM(96)590 - LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE NUMEROTATION POUR LES SERVICES DES TELECOMMUNICATIONS EN EUROPE - Hyperlien
- Integral - 06/11/1996 - - (EU) UE/ENVIRONNEMENT : LA COMMISSION A ADOPTE UN LIVRE VERT SUR LA REDUCTION DES NUISANCES DUES AU BRUIT, 1ER PAS VERS UNE POLITIQUE FUTURE DE L'UE - Hyperlien
- Integral - 05/11/1996 - IP/96/981 - Le Livre Vert de la Commission lance un débat public sur la réduction des nuisances dues au bruit - Hyperlien
- Excerpt - 04/11/1996 - COM(96)540final - LA POLITIQUE FUTURE DE LUTTE CONTRE LE BRUIT - Livre Vert de la Commission Européenne - Hyperlien
- Excerpt - 08/10/1996 - COM(96)483/3 - LIVRE VERT SUR LA PROTECTION DES MINEURS ET DE LA DIGNITE HUMAINE DANS LES SERVICES AUDIOVISUELS ET D'INFORMATION - Hyperlien
- Integral - 03/10/1996 - - (EU) UE/MARCHE UNIQUE : LIVRE VERT DE LA COMMISSION SUR LES OBSTACLES A LA MOBILITE DES ETUDIANTS, CHERCHEURS, ENSEIGNANTS, VOLONTAIRES ET TRAVAILLEURS EN FORMATION, ET SUR LES VOIES POUR LES SUPPRIMER - Hyperlien
- Excerpt - 02/10/1996 - COM(96)462final - EDUCATION - FORMATION - RECHERCHE - LES OBSTACLES A LA MOBILITE TRANSNATIONALE - LIVRE VERT - Hyperlien
- Excerpt - 24/09/1996 - COM(96)462/4 - EDUCATION - FORMATION - RECHERCHE : LES OBSTACLES A LA MOBILITE TRANSNATIONALE (LIVRE VERT) - Hyperlien
- Integral - 19/08/1996 - 9566/96 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par M. Monti à D. Spring, Président du Conseil de l'Union européenne - Livre vert de la Commission sur le rôle, le statut et la responsabilité du contrôleur légal des comptes dans l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 24/07/1996 - IP/96/696 - Comptabilité : la Commission adopte un Livre vert sur le rôle, le statut et la responsabilité du contrôleur légal des comptes - Hyperlien
- Excerpt - 24/07/1996 - COM(96)338final - LIVRE VERT - RÔLE, STATUT ET RESPONSABILITÉ DU CONTRÔLEUR LÉGAL DES COMPTES DANS L'UNION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Excerpt - 17/07/1996 - COM(96)389 - VIVRE ET TRAVAILLER DANS LA SOCIETE DE L'INFORMATION (LIVRE VERT) - Hyperlien
- Integral - 08/05/1996 - IP(96)396 - Green Paper on Commercial Communications in the Single Market - Hyperlien
- Integral - 10/06/1996 - 8097/96 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par K. van Miert à L. Dini, Président du Conseil de l'Union européenne - Livre vert de la Commission sur les services financiers : répondre aux attentes des consommateurs - Hyperlien
- Integral - 23/05/1996 - 7595/96 - Copie de lettre de P. Flynn, membre de la Commission européenne à S. Agnelli, Présidente du Conseil de l'Union européenne - Livre vert de la Commission sur les communications commerciales dans le Marché intérieur - Hyperlien
- Integral - 25/05/1996 - - (EU) UE/CONSOMMATEURS : LA COMMISSION A PUBLIE SON "LIVRE VERT" SUR LES SERVICES FINANCIERS, OUVRANT UNE DISCUSSION SUR LA MANIERE DE GARANTIR AUX CONSOMMATEURS LES AVANTAGES DU MARCHE UNIQUE EN CE DOMAINE - Hyperlien
- Excerpt - 14/05/1996 - COM(96)209/3 - LIVRE VERT SUR LES SERVICES FINANCIERS : REPONDRE AUX ATTENTES DES CONSOMMATEURS - Hyperlien
- Excerpt - 20/05/1996 - HEBDO1294 - Livre vert sur les services financiers - Repondre aux attentes des consommateurs - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 20/05/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 08/05/1996 - COM(96)192final - Les communications commerciales dans le marché intérieur - Livre vert de la Commission - Hyperlien
- Integral - 03/05/1996 - SEC(96)773/2 - MARCHE INTERIEUR : Livre vert sur les communications commerciales (COM(96) 192 à /3 ; SEC(96) 773) - Hyperlien
- Integral - 27/03/1996 - 6184/96 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par K. van Miert au Président du Conseil de l'Union européenne à L. Dini, Président du Conseil de l'Union européenne- Livre vert relatif à la révision du règlement sur le contrôle des concentrations d'entreprises du Conseil (CEE) n° 4064/89 - Hyperlien
- Excerpt - 25/03/1996 - 6053/96(Presse69) - Livre vert sur l'innovation - in 1912ème session du Conseil - RECHERCHE - Bruxelles, le 25/03/1996 - Hyperlien
- Integral - 19/03/1996 - 5883/96 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par K. van Miert à S. Agnelli, Présidente du Conseil de l'Union européenne - Livre Vert de la Commission sur la protection juridique des services cryptés dans le marché intérieur - Hyperlien
- Excerpt - 04/03/1996 - HEBDO1283 - Livre vert sur la protection juridique des services cryptés dans le marché intérieur - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 04/03/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 28/02/1996 - PV(96)1282 - PREPARATION D'UN LIVRE VERT RELATIF AUX PRINCIPES GENERAUX DU DROIT ALIMENTAIRE DANS L'UNION EUROPÉENNE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/02/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 22/02/1996 - COM(96)76 - LIVRE VERT SUR LA PROTECTION JURIDIQUE DES SERVICES CRYPTES DANS LE MARCHE INTERIEUR - Hyperlien
- Integral - 21/02/1996 - 5179/96 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par K. van Miert à L. Dini, Président du Conseil de l'Union européenne - Vers une tarification équitable et efficace dans les transports. Options en matière d'internalisation des coûts externes des transports dans l'Union Européenne - Livre vert - Hyperlien
- Excerpt - 30/01/1996 - COM(96)19/6 - LIVRE VERT RELATIF A LA REVISION DU REGLEMENT NO 4064/89 DU CONSEIL SUR LE CONTROLE DES CONCENTRATIONS D'ENTREPRISES - Hyperlien
- Integral - 24/01/1996 - SEC(96)155 - SOCIAL : Proposition de directive du Conseil concernant l'accord-cadre sur le congé parental conclu par l'UNICE, le CEEP et la CES (COM(96) 26 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 24/01/1996 - Hyperlien
- Integral - 23/01/1996 - 4509/96 - Copie de lettre de la Commission européenne signée par R. Bjerregaard à J. Solana, Président du Conseil de l'Union européenne - Communication de la Commission au Conseil et proposition de recommandation du Conseil relative à la détention d'animaux sauvages en environnement zoologique - Hyperlien
- Integral - 23/01/1996 - 4518/96 - Projet d'accord sur la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité - Evaluation juridique des propositions des délégations de l'Australie et de la Nouvelle Zélande - Hyperlien
- Integral - 11/01/1996 - - UE/Transport routier : T&E se félicite du Livre vert sur la vérité des coûts mais déplore l'absence d'un chapitre sur les émissions de CO2 - Hyperlien
- Integral - 10/01/1996 - - (EU) UE/INDUSTRIE/RECHERCHE : LE LIVRE VERT DE LA COMMISSION SUR L'INNOVATION ANALYSE LES FAIBLESSES DE L'EUROPE DANS L'EXPLOITATION DES DECOUVERTES ET LANCE UNE LARGE CONSULTATION EN INDIQUANT 13 "PISTES D'ACTION" - Hyperlien
- Integral - 21/12/1995 - - (EU) UE/INDUSTRIE : LA COMMISSION A ADOPTE SON LIVRE VERT SUR L'INNOVATION - Hyperlien
- Integral - 21/12/1995 - - (EU) UE/TRANSPORTS : LA COMMISSION LANCE, PAR UN LIVRE VERT, LE DEBAT SUR LA "TARIFICATION EQUITABLE" DES TRANSPORTS ROUTIERS, FACE A L'URGENCE DE REDUIRE LA CONGESTION DES ROUTES, LA POLLUTION ET LES ACCIDENTS - Hyperlien
- Excerpt - 20/12/1995 - PV(95)1274 - Livre vert sur l'innovation - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 20/12/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 20/12/1995 - COM(95)688final - LIVRE VERT SUR L'INNOVATION - Hyperlien
- Excerpt - 20/12/1995 - COM(95)691/4 - TARIFICATION EQUITABLE ET EFFICACE DANS LES TRANSPORTS (LIVRE VERT) - Hyperlien
- Excerpt - 29/11/1995 - COM(95)601final - UN RÉSEAU POUR LES CITOYENS - Comment tirer parti du potentiel des transports publics de passagers en Europe Livre vert de la Commission européenne - Hyperlien
- Integral - 10/11/1995 - 11238/95 - Pour une politique énergétique de l'Union européenne - LIVRE VERT - Hyperlien
- Integral - 19/09/1995 - - (EU) UE/TRANSPORT ROUTIER : LA COMMISSION PRESENTERA D'ICI LA FIN DE L'ANNEE UN LIVRE VERT SUR LA VERITE DES COUTS DANS LES TRANSPORTS - Hyperlien
- Integral - 13/09/1995 - 9721/95 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par M. Monti à J. Solana, Président du Conseil de l'Union européenne - Livre vert sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la Société de l'Information - Hyperlien
- Integral - 12/09/1995 - 9720/95 - Copie de lettre de la Commissione européenne, signée par M. Monti à J. Solana, Président du Conseil de l'Union européenne Livre vert : La protection par le modèle d'utilité dans le marché intérieur - Hyperlien
- Integral - 29/07/1995 - - (EU) UE/INDUSTRIE : CONTENU ET SIGNIFICATION DU LIVRE VERT DE LA COMMISSION SUR LE MODELE D'UTILITE - CONSULTATION DES PARTIES INTERESSEES D'ICI FIN 1995 - Hyperlien
- Integral - 28/07/1995 - - (EU) UE/INFORMATION : DANS SON LIVRE VERT, LA COMMISSION POSE UNE SERIE DE QUESTIONS SUR LE DROIT D'AUTEUR DANS LA SOCIETE DE L'INFORMATION - POUR UN HAUT NIVEAU DE PROTECTION SUSCEPTIBLE D'ENCOURAGER LES INVESTISSEMENTS - Hyperlien
- Integral - 20/07/1995 - - UE/INFORMATION : Livre vert de la Commission européenne sur le droit d'auteur et les droits voisins (interpètes, producteurs, diffuseurs, etc.) dans la société de l'information - ouverture d'un vaste débat - Hyperlien
- Integral - 20/07/1995 - - UE/INDUSTRIE : adoption du Livre vert sur le modèle d'utilité - Hyperlien
- Excerpt - 19/07/1995 - PV(965)1257 - Livre vert sur le droit d'auteur et les droits visins dans la société d'information - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/07/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 19/07/1995 - COM(95)370final - LIVRE VERT - La protection par le modèle d'utilité dans le marché intérieur - Hyperlien
- Excerpt - 17/07/1995 - HEBDO1257 - Livre vert sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 17/07/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 17/07/1995 - HEBDO1257 - Livre vert sur les modèles d'utilité - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 17/07/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 05/07/1995 - PV(95)1255 - Livre vert sur la législation concernant les produits alimentaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 05/07/1995 - Hyperlien
- Integral - 13/06/1995 - 7802/95 - RESOLUTION DU CONSEIL concernant le Livre vert "Pour une politique énergétique de l'Union européenne" - Hyperlien
- Integral - 06/06/1995 - 7767/95 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par Y.-T. de Silguy à H. de Charette, Président du Conseil de l'Union européenne - Livre vert sur les modalités de passage à la monnaie unique - Hyperlien
- Integral - 03/05/1995 - 6871/95 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par K. van Miert à A. Juppé, Président du Conseil de l'Union européenne Le rôle de l'Union en matière de tourism - Livre vert de la Commission - Hyperlien
- Integral - 31/05/1995 - COM(95)333final - LIVRE VERT SUR LES MODALITÉS DE PASSAGE À LA MONNAIE UNIQUE - Hyperlien
- Excerpt - 04/04/1995 - COM(95)97final - Le rôle de l'Union en matière de tourisme - Livre Vert de la Commission - Hyperlien
- Integral - 04/04/1995 - IP/95/330 - Tourisme : Livre Vert sur le rôle de l'Union en matière de tourisme - Hyperlien
- Excerpt - 27/03/1995 - HEBDO1241 - Extension de l'habilitation dans le domaine du développement - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 27/03/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 27/03/1995 - COM(95)97/2 - LE ROLE DE L'UNION EN MATIERE DE TOURISME - LIVRE VERT DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Excerpt - 13/01/1995 - - Politique énergétique : livre vert - in EU-REVIEW - Activities of the Institutions of the European Union - Information hebdomadaire aux Délégations de la Commission européenne sur les travaux principaux des Institutions de l'Union européenne - Hyperlien
- Excerpt - 11/01/1995 - PV(95)1230 - Livre vert sur la politique énergétique de l'Union européenne - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/01/1995 - Hyperlien
- Excerpt - 11/01/1995 - COM(94)659final - POUR UNE POLITIQUE ENERGETIQUE DE L'UNION EUROPEENNE - Livre vert - Hyperlien
- Integral - 19/12/1994 - CES1381/94 - PROJET D'AVIS de la section de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Suites à donner au processus de consultation relatif au Livre vert Pluralisme et concentration des médias dans le marché intérieur - Evaluation de la nécessité d'une action communautaire" (doc. COM(94) 353 final) - Hyperlien
- Excerpt - 28/11/1994 - 11318/94(Presse249) - Livre vert sur le commerce international et l'environnement - in 1806e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 28/11/1994 - Hyperlien
- Integral - 15/11/1994 - 10589/94 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par K. van Miert à K. Kinkel, Président du Conseil de l'Union européenne - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen intitulée: "Livre vert sur la libéralisation des infrastructures de télécommunications et des réseaux de télévision par câble" (1ère partie) - Hyperlien
- Excerpt - 25/10/1994 - COM(94)440final - LIVRE VERT SUR LA LIBERALISATION DES INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS ET DES RESEAUX DE TELEVISION PAR CABLE - Principe et calendrier - Hyperlien
- Excerpt - 19/10/1994 - COM(94)440/2 - LIVRE VERT SUR LA LIBERALISATION DE L'INFRASTRUCTURE DES TELECOMMUNICATIONS ET RESEAUX DE TELEVISION CABLEE - Hyperlien
- Excerpt - 13/10/1994 - COM(94)440 - LIVRE VERT SUR LA LIBERALISATION DE L'INFRASTRUCTURE DES TELECOMMUNICATIONS ET RESEAUX DE TELEVISION CABLEE - Hyperlien
- Integral - 28/09/1994 - H-0491/1994 - Anfrage Nr. 86 von Stanislaw Tillich (H - 0491/94) - Diskriminierung von Deutsch als gleichberechtige Amts- und Arbeitssprache - Hyperlien
- Integral - 20/04/1994 - H-311/1994 - Pregunta n° 77 formulada por el Sr Arbeloa Muru (H-311/94) - Libro Verde? Cuál ha sido la colaboración de los representantes sociales y sindicales en la preparación del Libro Verde? ?Mayor que en la elaboración del Libro Blanco? - Hyperlien
- Integral - 19/05/1994 - 7046/94 - Copie de lettre de la Commission européenne, signée par K. van Miert à K. Papoúlias, Président du Conseil de l'Union européenne - Communication intitulée : "Vers un environnement de communications personnelles, Livre Vert sur une approche commune dans le domaine des communications mobiles et personnelles au sein de l'Union européenne - Hyperlien
- Excerpt - 17/05/1994 - 6884/94(Presse89) - LIVRES VERTS SUR - L'ACCES DES CONSOMMATEURS A LA JUSTICE ET LE REGLEMENT DES LITIGES DE CONSOMMATION DANS LE MARCHE UNIQUE - LES GARANTIES DES BIENS DE CONSOMMATION ET LES SERVICES APRES-VENTE CONCLUSIONS DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1992 - SEC(92)2443 - Projet de livre vert de la Commission ; "Pluralisme et concentration des médias dans le marché intérieur - Evaluation de la nécessité d'une action communautaire - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 21/12/1992 - Hyperlien
- Integral - 16/05/1994 - CES89/94fin - AVIS de la section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation sur le "Livre vert sur les garanties des biens de consommation et les services après-vente" (doc. COM(93) 509 final) - Hyperlien
- Integral - 11/05/1994 - 6939/94 - Livres Verts de la Commission sur : - l'accès des consommateurs à la justice et le règlement des litiges de consommation dans le marché unique - les garanties des biens de consommation et les services après vente - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 10/05/1994 - 6663/1/94REV1 - PREPARATION DE LA SESSION DU CONSEIL "CONSOMMATEURS" DU 17/05/1994 - Livres Verts de la Commission sur : - l'accès des consommateurs à la justice et le règlement des litiges de consommation dans le marché unique - les garanties des biens de consommation et les services après-vente - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 02/05/1994 - 6663/94 - Livres Verts de la Commission sur : - l'accès des consommateurs à la justice et le règlement des litiges de consommation dans le marché unique - les garanties des biens de consommation et les services après-vente = Projets de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Excerpt - 06/04/1994 - COM(94)96final - OPTIONS STRATEGIQUES POUR LE RENFORCEMENT DE L'INDUSTRIE DES PROGRAMMES DANS LE CONTEXTE DE LA POLITIQUE AUDIOVISUELLE DE L'UNION EUROPEENNE - Livre Vert - Hyperlien
- Integral - 17/11/1993 - P-55 - LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE SOCIALE EUROPEENNE - OPTIONS POUR L'UNION - Hyperlien
- Integral - 21/09/1993 - SC(93)109 - PARTENAIRES SOCIAUX - Consultation sur la politique structurelle - Compte rendu succinct de la réunion du 17/09/1993 - Livre vert sur l'avenir des initiatives communautaires - Hyperlien
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- Excerpt - 07/07/1993 - 7390/93 - Communication sur la consultation au sujet du Livre Vert sur le développement du marché unique des services postaux - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1673ème session du Conseil (Télécommunications) tenue à Luxembourg, le 16/06/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 07/07/1993 - SP(93)2077 - Green paper on Community initiatives in the field of structural action - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la politique régionale, de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux - Bruxelles, les 30/06/1993 et 01/07/1993 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Excerpt - 22/06/1993 - SI(93)500 - Une communauté proche de ses citoyens - in Livre vert - in CONSEIL EUROPEEN - COPENHAGUE 21/06/1993 ET 22/06/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 21/06/1993 - CES421/93 - PROJET D'AVIS de la section de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services sur le "Livre vert de la Commission sur le pluralisme et la concentration des médias dans le marché intérieur (Evaluation de la nécessité d'une action communautaire)" (doc. COM(92) 480 final - Hyperlien
- Excerpt - 14/06/1993 - HEBDO1157 - Livre vert sur les initiatives communautaires 1994-1999 - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 14/06/1993 - Hyperlien
- Integral - 02/06/1993 - P-21 - QUALITY AND COMPETITION IN THE POSTAL SECTOR - Hyperlien
- Integral - 01/05/1993 - - (EU) CE/FEMMES : LA COMMISSION EUROPEENNE SOLLICITE L'AVIS DES FEMMES EN VUE DE LA PREPARATION DU LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE SOCIALE - Hyperlien
- Integral - 30/04/1993 - - (EU) CE/SERVICES POSTAUX : LA COMMISSION PREPARE SES ORIENTATIONS POUR L'HARMONISATION ET LA LIBERALISATION DES SERVICES POSTAUX - Hyperlien
- Integral - 07/04/1993 - - (EU) CE/AFFAIRES SOCIALES : DEBAT CONSTRUCTIF SUR LES VOIES ET MOYENS POUR RELANCER L'EMPLOI - ASSOCIATION ETROITE AVEC LES PARTENAIRES SOCIAUX - LA COMMISSION ANNONCE UN "LIVRE VERT" ET UNE "SEMAINE POUR L'EMPLOI" - Hyperlien
- Integral - 31/03/1993 - - (EU) PE/REGIONAL : LE COMMISSAIRE BRUCE MILLAN A FAIT LE POINT SUR LE NOUVEAU PROGRAMME "KONVER" EN FAVEUR DES ZONES DEPENDANTES DE L'INDUSTRIE MILITAIRE ET D'ARMEMENT ET A ANNONCE UN LIVRE VERT SUR LES INITIATIVES COMMUNAUTAIRES - Hyperlien
- Excerpt - 19/03/1993 - - Réparation des dommages causés è l'environnement -Livre vert - in EC - REVIEW - Activities of the Institutions - Information hebdomadaire aux Délégations extérieures de la Commission sur les travaux principaux des Institutions communautaires - Hyperlien
- Integral - 18/03/1993 - - (EU) CE/SOCIAL : LE COMMISSAIRE PADRAIG FLYNN ANNONCE UN LIVRE VERT DESTINE A OUVRIR UN LARGE DEBAT SUR L'AVENRI DE LA POLITIQUE SOCIALE COMMUNAUTAIRE - AUTRES INTERVENTIONS A LA CONFERENCE DE CONPENHAGUE - Hyperlien
- Integral - 18/03/1993 - - (EU) CE/ENVIRONNEMENT : EN PUBLIANT SON "LIVRE VERT" SUR LA REPARATION DES DOMMAGES CAUSES A L'ENVIRONNEMENT, LA COMMISSION ENTEND SUSCITER UN VASTE REFLEXION QUI POURRAIT DEBOUCHER SUR DES PROPOSITIONS LEGISLATIVES - Hyperlien
- Excerpt - 17/03/1993 - PV(93)1144 - Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 17/03/1993 - Hyperlien
- Integral - 17/03/1993 - P-7 - LA COMMISSION ADOPTE UN LIVRE VERT SUR LA REPARTITION DES DOMMAGES CAUSES A L'ENVIRONNEMENT - Hyperlien
- Integral - 28/01/1993 - - Livre Vert adopté sur les médias - in Courier du Personnel - Hyperlien
- Integral - 24/12/1992 - - (EU) CE/MEDIA : "Livre Vert" de la Commission sur le pluralisme et la concentration des journaux et autres media, qui expose les problèmes sans se prononcer sur l'opportunité d'une action communautaire - Auditions au printemps - Hyperlien
- Integral - 23/12/1992 - P(92)68 - LA COMMISSION ADOPTE UN LIVRE VERT SUR LE PLURALISME ET LA CONCENTRATION DES MEDIAS - Hyperlien
- Integral - 23/12/1992 - P(92)68 - COMMISSION ADOPTS GREEN PAPER ON PLURALISM AND MEDIA CONCENTRATION - Hyperlien
- Excerpt - 23/12/1992 - COM(92)480final - PLURALISME ET CONCENTRATION DES MEDIAS DANS LE MARCHE INTERIEUR - Evaluation de la nécessité d'une action communautaire - Livre vert de la Commission - Hyperlien
- Excerpt - 23/12/1992 - COM(92)PV1133 - Livre vert de la commission : pluralism et concentration des médias dans le marché intérieur - évaluation de la nécessité d'une action communautaire - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/12/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 11/12/1992 - 4306/91 - Adoption dans les langues des Communautés de la résolution du Conseil concernant le livre vert sur l'environnement urbain - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1460ème réunion tenue à Bruxelles, les 23/01/1991 et 24/01/1991 - Hyperlien
- Integral - 23/09/1992 - CES348/92finCorr - CORRIGENDUM à L'AVIS de la section des transports et communications sur le "Livre Vert relatif à l'impact des transports sur l'environnement : Une stratégie communautaire pour un développement des transports respectueux de l'environnement" (doc. COM(92) 46 final - Hyperlien
- Integral - 20/07/1992 - BIO(92)189 - Conseil informel transports - Hyperlien
- Integral - 11/06/1992 - COM(91)476final - LIVRE VERT SUR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE UNIQUE DES SERVICES POSTAUX - Hyperlien
- Excerpt - 08/06/1992 - - Green paper and white paper - Speech by McIntosh (PPE), rapporteur - in European Parliament, Verbatim record of proceedings, Strasbourg, 08/06/1992 - Hyperlien
- Integral - 20/02/1992 - - (EU) CE/TRANSPORTS : LA COMMISSION ADOPTE LE "LIVRE VERT" DE M. VAN MIERT SUR L'IMPACT DU TRANSPORT SUR L'ENVIRONNEMENT - PROMOTION DES MOYENS DE TRANSPORT "ALTERNATIFS" AU DETRIMENT DE LA ROUTE - Hyperlien
- Integral - 28/01/1985 - - TELEVISION SANS FRONTIERES : COLLOQUE SUR LE LIVRE VERT DE LA COMMISSION EUROPEENNE - Hyperlien

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