DORIE-92 04_06 - Actes juridiques-Instruments - Cas - Réflexions - Questions parlementaires

Documents from 26 June 1969 to 21 December 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-92
Complete Reference Code
DORIE-06-92
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 21/12/2004 - E-3612/2004 - PROJET DE REPONSE SG TF AU-2 - QUESTION ECRITE E-3612/04 Posée par M. Chris Davies (ELDR-UK) - Hyperlien
- Integral - 22/11/1999 - 13228/99 - Note de La Présidence au COREPER - Proposition de directive du Conseil relative à la signification et à la notification dans les Etats membres de l'Union européenne des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile et commerciale - Hyperlien
- Integral - 17/11/1975 - R/2835/75 - Adoption d'un règlement pour les dispositions à prévoir pour les PTOM dans le cadre de la 4ème partie du Traité CEE - Adéquation de cette forme d'acte - Avis du Service juridique du Conseil en consultation avec le Service juridique de la Commission - Hyperlien
- Integral - 16/12/1975 - R/3217/75 - Proposition modifiée d'un 1er règlement du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes -[docs R/2081/68 (AGRI 709), 1012/69 (ASS 636), R/490/70 (AGRI 152), R/2932/72 (AGRI 874), R/1234/73 (AGRI 405), R/1266/75 (AGRI 386), R/2883/75 (AGRI 773), R/2987/75 (AGRI 792)] - Avis du Service juridique - Hyperlien
- Integral - 12/06/1975 - SI(75)467 - Simplification de la procédure de consultation - COMMISSION JURIDIQUE -Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 16/12/1971 - R/2660/71 - Proposition de règlement du Conseil relatif à la Nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses Etats membres (NIMEXE) - [doc. R/1664/71 (COMER 303)] - Hyperlien
- Integral - 26/06/1969 - SEC(69)2544 - Projet de dìrective concernant la réalisation de la liberté d'établissement - COMMISSION JURIDIQUE - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Integral - 08/10/1999 - 11695/99 - Projet d'instrument visant à renforcer le cadre pénal pour la protection contre le faux monnayage en vue de la mise en circulation de l'euro - Forme juridique de l'instrument - Hyperlien
- Integral - 01/10/1980 - 9802/80 - Proposition de directive du Conseil concernant l'élimination des doubles impositions dans le cas de correction des bénéfices entre entreprises associées (procédure arbitrale) - Hyperlien
- Integral - 10/07/2003 - SEC(2003)816 - Transfert de technologie - Règlement d'exemption - Hyperlien
- Integral - 19/02/1996 - 5131/96 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Proposition de directive du Conseil concernant l'accord-cadre sur le congé parental - Forme de l'acte - Hyperlien
- Excerpt - 07/06/1995 - SI(95)575 - Décision établissant une procédure d'information mutuelle sur les mesures nationales dérogeant au principe de libre circulation des marchandises à l'intérieur de la Communauté - in COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA 1851ème SESSION DU CONSEIL "MARCHE INTERIEUR" ET DE LA REUNION CONJOINTE AVEC LES PAYS ASSOCIES D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE - LUXEMBOURG, LE 06/06/1995 - Hyperlien
- Integral - 11/07/1994 - 8346/94 - Programmes spécifiques mettant en oeuvre le 4ème programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions communautaires de recherche, de développement technologique et de démonstration (1994-1998): - Adoption des décisions du Conseil relatives aux programmes spécifiques de recherche et de développement, y compris de démonstration, dans les domaines des : = Technologies et services avancés de communications = Technologies industrielles et technologies des matériaux - Hyperlien
- Integral - 22/04/1994 - 6198/94 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Projet de décision du Conseil relative aux mesures de sûreté et de protection des informations classifiées applicables au Secrétariat général du Conseil dans la mise oeuvre des titres V et VI du traité sur l'Union européenne (dernier état du texte : doc. SN 2086/94 et annexe du 07/04/1994) - Base juridique et forme de l'acte - Hyperlien
- Integral - 15/09/1981 - 9118/81 - Proposition de décision du Conseil autorisant la République italienne à déroger au régime de la taxe sur la valeur ajoutée applicable dans le cadre des aides en faveur des victimes des tremblements de terre dans le sud de l'Italie - Hyperlien
- Integral - 11/02/1980 - 4837/80 - DECISION DU CONSEIL concernant la création d'un Comité consultatif ad hoc en matière de retraitement des combustibles nucléaires irradiés - Hyperlien
- Integral - 25/07/1974 - R/1470/74 - Réponse du Conseil des Communautés européennes à la question écrite n° 123/74 de M. MURSCH - Hyperlien
- Integral - 18/06/1974 - SEC(74)2383 - Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 122/74 posée par M. MURSCH sur la signification juridique et pratique de décisions du Conseil relatives à la politique des transports - Hyperlien
- Integral - 22/06/1973 - R/1629/73 - Proposition de décision du Conseil instaurant une procédure d'information en matière d'environnement - Rapport au Comité des Représentants Permanents sur les conclusions du Groupe "Environnement" à cet égard - Hyperlien
- Excerpt - 21/11/1996 - SI(96)1129 - Résolution mixte - in 1720ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie); Bruxelles, le 19/11/1996 -Préparation du Conseil "Télécommunications" du 28/11/1996 - Hyperlien
- Integral - 17/07/1996 - COM(96)406/2 - EGALITE DES CHANCES ET NON-DISCRIMINATION DES PERSONNES HANDICAPEES - Hyperlien
- Integral - 17/07/1996 - COM(96)406 - EGALITE DES CHANCES ET NON-DISCRIMINATION DES PERSONNES HANDICAPEES - Hyperlien
- Integral - 11/02/1980 - 4835/80 - RESOLUTION DU CONSEIL relative au Comité consultatif en matière de gestion du programme de recherche - "Gestion et stockage des déchets radioactifs" - Hyperlien
- Integral - 02/02/1980 - SI(80)82 - 972ème réunion du Comité des Représentants permanents : 31/01/1980 - Trilogie nucléaire : déchets radioactifs, réacteurs rapides et retraitement des combustibles - Hyperlien
- Integral - 29/09/1975 - R/2348/75 - Proposition de directive du Conseil visant à la scolarisation des enfants migrants [doc. R/2085/75 (EN 93) (SOC 162)] : questions de procédure - Hyperlien
- Integral - 14/12/1999 - C(1999)4786 - "Interface homme/machine" - Hyperlien
- Integral - 04/08/1999 - C(1999)2599 - Protection sanitaire - Rayonnements ionisants - Hyperlien
- Integral - 27/05/1999 - COM(1999)247final - PROPOSITION MODIFIÉE DE RECOMMANDATION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL - RELATIVE A LA LIMITATION DE L'EXPOSITION DU PUBLIC AUX CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES - 0 HZ-300GHZ - Hyperlien
- Integral - 08/09/1998 - SEC(1998)1501 - Position commune du Conseil - Proposition de recommandation du Conseil relative à la détention d'animaux sauvages dans un environnement zoologique - Hyperlien
- Integral - 17/11/1997 - COM(97)605final - PROPOSITION DE RECOMMANDATION DU CONSEIL concernant l'admissibilité des donneurs de sang et de plasma et le dépistage pratiqué sur les dons de sang dans la Communauté européenne - Hyperlien
- Excerpt - 25/11/1996 - HEBDO1317 - Forme juridique de l'acte - in Résultats de la Réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 25/11/1996 - Hyperlien
- Integral - 01/03/1994 - E-3091/1993 - Projet de réponse à la question écrite n° 3091/93 de M. Arbeloa Muru - Hyperlien
- Integral - 07/03/1994 - E-3092/1993 - Projet de réponse à la question écrite n° 3092/93 de M. Arbeloa Muru - Hyperlien
- Integral - 23/07/1980 - 8965/80 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Projet de recommandation du Conseil aux Etats membres concernant la récupération et la réutilisation des vieux papiers et cartons - [doc. 7152/80] - Hyperlien
- Integral - 10/06/1970 - SEC(70)2298 - Question écrite n° 57/70 posée par M. VREDELING - Adoption du projet de réponse établi sous l'autorité de M. SASSEN - Hyperlien
- Integral - 15/02/1999 - SEC(1999)216/2 - PROJET DE COMMUNICATION INTERPRETATIVE DE LA COMMISSION SUR LES CONCESSIONS EN DROIT COMMUNAUTAIRE DES MARCHES PUBLICS - Hyperlien
- Integral - 11/04/1997 - C(97)1097 - Adaptation au progrès technique - Moteurs diesel/véhicules à moteur - Hyperlien
- Integral - 20/03/1997 - C-57/95 - Arrêt de la Cour du 20/03/1997 - République française contre Commission des Communautés européennes - Affaire C-57/95 - Hyperlien
- Integral - 25/07/2001 - C-57/95 - Conclusions de l'avocat général Tesauro présentées le 16/01/1997 - République française contre Commission des Communautés européennes - Affaire C57/95 - Hyperlien
- Excerpt - ** - 03 - 1995 - - "Communication sur les suites données" - in MANUEL DES PROCEDURES OPERATIONNELLES - Hyperlien
- Integral - 25/07/2001 - 310/85 - Arrêt de la Cour (6ème chambre) du 24/02/1987 -Deufil GmbH & Co. KG contre Commission des Communautés européennes Aides d'État - Fibres et fils synthétiques - Affaire 310/85 - Hyperlien
- Integral - 16/05/1975 - E-773/1974 - QUESTION ÉCRITE N° 773/74 de M. Alfred Bertrand à la Commission des Communautés européennes (24/02/1975) - Communications de la Commission au Conseil - Hyperlien
- Integral - 04/07/1995 - H-0518/1995 - Projet de réponse aux questions orales de M. KRARUP (et de M. COT) H-0518/95 et H-0543/95 sur la pratique des déclaration au PV du Conseil - Hyperlien
- Integral - 31/05/1995 - 7581/95 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Projet d'accord de coopération nucléaire EURATOM/USA - "side letter/declaration on non-proliferation policy" ("consolidated text" daté du 27/03/1995, doc. sans numéro) - Hyperlien
- Integral - 23/09/1992 - SI(92)689 - 1535ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie); Bruxelles, le 23/09/1992 - Proposition de règlement du Conseil concernant l'application du principe de la libre prestation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres (cabotage maritime) (COM(89) 266 modifié par COM(91) 54) - Hyperlien
- Integral - 17/09/1992 - SI(92)663 - 1534ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie); Bruxelles, le 16/09/1992 - - Proposition de règlement du Conseil concernant l'application du principe de la libre prestation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres (cabotage maritime) -(COM(89) 266 modifié par COM(91) 54) - Hyperlien
- Integral - 17/04/1992 - - (EU) CE/IRLANDE : LES 12 ACCEPTENT D'INSERER DANS LE TRAITE UNE DECLARATION SOLENNELLE INTERPRETANT LE PROTOCOLE IRLANDAIS SUR L'AVORTEMENT - Hyperlien
- Integral - 16/05/1977 - E-170/1977 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 170/77 posée par M. MAIGAARD sur l'effet juridique des déclarations communes - Hyperlien
- Excerpt - 21/11/1996 - SI(96)1129 - "Mixité" de la résolution - in 1720ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie); Bruxelles, le 19/11/1996 - Préparation du Conseil "Télécommunications" du 28/11/1996 - Hyperlien
- Excerpt - 23/11/1996 - SI(96)1113 - Résolution mixte "Egalité des chances pour les personnes handicapées" - in 1720ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie); Bruxelles, le 20/11/1996 - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" (Bruxelles, le 02/12/1996) - Hyperlien
- Excerpt - 12/10/1995 - SI(95)986 - Formule mixte de résolution - in 1670ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints (1ère partie); Bruxelles, le 11/10/1995 - Préparation de la session du Conseil "Education" du 23/10/1995, à Luxembourg - Hyperlien
- Excerpt - 13/10/1992 - SI(92)734/2 - Acte mixte - in 1537ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles, le 07/10/1992 - Préparation du Conseil "Environnement" du 20/10/1992 - Hyperlien
- Integral - 24/10/1975 - SI(75)743 - 788ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - 21/10/1975 - Session du Conseil et des Ministres de l'Education réunis au sein du Conseil [doc. R/2462/1/75 (EN 107) rév. 1] - Hyperlien
- Integral - 24/03/1992 - SEC(92)610 - INTERREG : APPLICATION DE L'ARTICLE 10 DU REGLEMENT N° 4254/88 - Hyperlien
- Integral - 07/10/1997 - 97/C321/02 - RÉSOLUTION DU CONSEIL du 07/10/1997 concernant les accords environnementaux - Hyperlien
- Integral - 04/06/1997 - SI(97)463 - 1745ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie); Bruxelles, les 04/06/1997 et 06/06/1997 - Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Agriculture" des 23/06/1997 et 25/06/1997 ( pour les points relevant de la compétence du Comité des Représentants Permanents) - Hyperlien
- Integral - 20/11/1995 - - "Draft Commission Directives implementing Council directive 92/75/EEC with regard to energy labelling in household combined Washer-driers" - Hyperlien
- Integral - 20/10/1995 - SI(95)1026/2 - Participation financière de la Communauté à l'INTAS - Aspects juridico-institutionnels - Hyperlien
- Integral - 20/06/1995 - 8329/85 - Contribution du Service juridique aux travaux du Groupe Europe orientale Asie centrale du 21/06/1995 - Forme et statut juridique à donner aux dispositions d'application du nouveau règlement TACIS (Prop. COM(95) 12 final) - Hyperlien
- Integral - 31/05/1995 - 7579/95 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Projet d'accord de coopération nucléaire Euratom/USA ("consolidated text" daté du 27/03/1995, doc. sans numéro) - structure juridique de l'accord - "arrangements administratifs" - Hyperlien
- Integral - 14/10/1974 - - AIDE-MEMOIRE - Réunion au Service Juridique au sujet du problème du caractère nécessairement obligatoire des actes à prendre par le Conseil en application de la procédure de "statu quo" dans le domaine de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 15/12/1992 - E-595/1992 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 595/92 de M. VANDEMEULEBROUCKE du Secrétariat Général du Conseil au Comité des Représentants permanents (2ème partie) - Maastricht - Interprétation et application du Protocole sur la politique sociale - Hyperlien
- Integral - 17/01/1974 - E-462/1973 - Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 462/73 posée par Lord O'HAGAN sur la prorogation de la validité des règlements - Hyperlien
- Integral - 10/01/1974 - R/99/74 - Forme juridique que devrait revêtir la procédure de concertation entre le Conseil et l'Assemblée - Avis du Service Juridique - Hyperlien
- Integral - 08/05/1973 - E-579/1972 - Question écrite n° 579/72 de M. Jahn - Form juridique du projet d'accord d'information de la Commission en vue de l'harmonisation éventuelle des mesures d'urgence en matière d'environnement - Hyperlien
- Integral - 10/12/1969 - E-275/1969 - Question écrite n° 275/69 posée au Conseil des Communautés européennes par M. VREDELING, Membre de l'Assemblée - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Relations Area

Related Entries
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0266
Original Reference Code: COM(1989)266
Description Level: Dossier
Dates: 1989 to 1989
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly