03_02 - Traités langues - gestion du régime linguistique (autres)
03_02 - Traités langues - gestion du régime linguistique (autres)
Documents from 12 September 1980 to 15 November 2005
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 23/07/2004 - PE344.811 - PROJET D'ORDRE DU JOUR - 20/07/2004 - 23/07/2004 - PÉRIODE DE SESSION CONSTITUTIVE - Traduction de documents - Hyperlien
- Integral - 19/05/2004 - P-0495/2004 - JOINT DRAFT REPLY TO WRITTEN QUESTIONS P-0495/04 and E-0506/04 put by Bart STAES on 25/02/2004 from Working Party on General Affairs to Permanent Representatives Committee/Council - "New language scheme after enlargement" - Hyperlien
- Integral - 10/02/2000 - SI(2000)102 - 1862ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 09/02/2000 - Divers - Communications écrites du Conseil et de la Commission aux Etats membres - Respect du régime linguistique - Hyperlien
- Integral - 19/12/1997 - SI(97)1062 - 1768ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 18/12/1997 - Divers : EL : Régime d'interprétation dans les groupes de travail - Hyperlien
- Integral - 17/12/1996 - E-3143/1996 - QUESTIONS ÉCRITES E-3069/96 et E-3143/96 posée par Marie-Paule Kestelijn-Sierens (ELDR) à la Commission (18/11/1996) Interprètes et traducteurs néerlandophones - Hyperlien
- Integral - 30/10/1996 - 10575/96 - Proposition de virement de crédits n° 37/96 de chapitre à chapitre à l'intérieur des prévisions budgétaires de la Commission pour l'exercice 1996 (Section III - Commission - Partie A - DNO) - Hyperlien
- Integral - 24/04/1996 - SI(96)391 - 1695ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 24/04/1996 - Adaptation au progrès technique des directives concernant les véhicules à moteur - Problème de traduction - Hyperlien
- Integral - 28/03/1996 - SI(96)296 - 1692ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 27/03/1996 - Adaptation au progrès technique des directives concernant les véhicules à moteur - Problème de traduction - Hyperlien
- Integral - 31/10/1996 - 11119/96ADD1 - ADDENDUM A LA NOTE POINT I/A du Secrétariat Général en date du 29/10/1996 au COREPER/CONSEIL - Adoption dans les langues de la Communauté d'une décision du Conseil concernant l'adoption d'un programme pluriannuel pour promouvoir la diversité linguistique de l'Europe dans la Société de l'information (MLIS) - Hyperlien
- Integral - 28/11/1996 - SI(96)1168 - 1721ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 27/11/1996 = Divers - FIN : Régime d'interprétation - Hyperlien
- Integral - 22/10/1996 - 10719/96 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 1536/96 de M. KAKLAMANIS du Groupe Affaires Générales en date du 18/10/1996 au Comité des Représentants Permanents - Interprétation dans la totalité des langues de l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 10/04/1995 - 5619/1/95REV1 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ECRITE n° 225/95 de M. RAFFARIN du Secrétariat général au Groupe des affaires générales - Introduction du finnois et du suédois comme langues officielles - Hyperlien
- Integral - 27/03/1995 - 5896/95 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 266/95 de M STEWART-CLARK du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Communiqué de presse diffusé à l'issue de la réunion du Conseil (Justice et Affaires intérieures) des 30/11/1994 et 01/12/1994 - Hyperlien
- Integral - 19/01/1995 - SI(95)31 - 1638ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, le 18/01/1995 - "Divers" : Traduction des textes en finlandais et en suédois - Hyperlien
- Integral - 01/12/1994 - 11274/94 - Décision de la Cour de justice de ne plus publier les rapports d'audience - doc. 11318/93 - Hyperlien
- Integral - 27/07/1994 - SI(94)797 - 1620ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 26/07/1994 - DIVERS : IT - Réunion à Bonn les 28/07/1994 et 29/07/1994 du Groupe "Questions de transport" - Hyperlien
- Integral - 11/02/1994 - SI(94)116 - 1597ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 10/02/1994 = Divers 1 : interprétation lors des Conseil informels - Hyperlien
- Integral - 11/02/1994 - SI(94)124 - 1597ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints - Bruxelles, le 09/02/1994 * Point "divers" - Réunion informelle des Ministres du Transport à Athènes, le 07/02/1994 - Problème d'interprétation - Hyperlien
- Integral - 03/07/1992 - SI(92)538 - 1527ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 02/07/1992 = Régime linguistique dans les réunions des groupes de travail du Conseil - Hyperlien
- Integral - 25/04/1992 - 01/01/1992 - AVIS n° 1/92 DE LA COUR DES COMPTES DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES SUR LA GESTION BUDGÉTAIRE DU SERVICE COMMUN - "INTERPRÉTATION-CONFÉRENCES" (SCIC) DE LA COMMISSION DES C.E. - Hyperlien
- Integral - 14/05/1992 - SI(92)361 - 1520ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 13/02/1992 = DIVERS = NL : interprétation aux instances du Conseil - Hyperlien
- Integral - 23/10/1991 - SI(91)731 - 1494ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 23/10/1991 = Divers - Espagne : Conséquences réunion du Comité de l'Article 6 - Interprétation - Hyperlien
- Integral - 17/05/1991 - SI(91)356 - 1475ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 17/05/1990 = Divers . Présence des interprètes aux réunions du Conseil - Hyperlien
- Integral - 21/02/1985 - SI(85)106 - 1196th Meeting of the Permanent Representatives Committee (Deputies), 20/02/1985 - Other Business . Interpretation in meetings of experts - Hyperlien
- Excerpt - 12/02/1982 - - INTERPRETATION-CONFERENCES : ORGANISATION DEFINITIVE DU SERVICE ? COMMISSION-CONSEIL-BET-CES - Hyperlien
- Integral - 03/10/1980 - SI(80)689 - 1000ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - 01/10/1980 - Projet de décision concernant la création d'un service commun d'interprétation. (COM 80/348 final, SI(80) 612) - Hyperlien
- Integral - 12/09/1980 - SI(80)612 - 997ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 12/09/1980 - Création d'un service commun d'interprétation - Hyperlien
- Integral - 10/07/1980 - - 994ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - 09/07/1980 - Divers - Projet de décision concernant la création d'un service commun d'interprétation - Hyperlien
- Integral - ** - 03 - 2002 - - QUESTIONS PARLEMENTAIRES From Heinz Köhler - The status of the German language in the translation services of the European Communities - Hyperlien
- Integral - 08/01/2001 - - Lettre de J. Priestley, SG du Parlement européen à D. O'Sullivan, SGde la Commission européenne - Acceptation des Secrétaires généraux des institutions d'une proposition de constituer une Task force interinstitutionnelle chargée d'étudier les aspects administratifs de l'élargissement de l'Union - Traduction - Hyperlien
- Integral - 17/07/2001 - SP(2001)2518 - Impact de l'élargissement pour l'administration - Hyperlien
- Excerpt - 19/09/1996 - 24/96 - Interpretation - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES BUDGETS - Les rapports demandés dans le cadre de l'adoption de l'état prévisionnel du budget du Parlement pour l'exercice 1997 - Hyperlien
- Integral - 26/06/1995 - PE213.555 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES BUDGETS - Résolution sur l'état prévisionnel de recettes et des dépenses du Parlement pour l'exercice 1995, demandé l'élaboration d'un rapport en ce qui concerne les services linguistiques - Hyperlien
- Integral - 15/11/2005 - 01/05/2005 - Note d'information de la Cour des comptes européenne concernant le rapport spécial n° 5/2005 relatif aux dépenses d'interprétation du Parlement, de la Commission et du Conseil - Hyperlien
- Integral - 22/09/2005 - 01/05/2005 - Rapport spécial n° 5/2005 - Dépenses d'interprétation du Parlement, de la Commission et du Conseil (présenté en vertu de l'article 248, paragraphe 4, 2ème alinéa, du traité CE) accompagné des réponses des institutions - Hyperlien
- Integral - 13/01/2004 - MEMO/05/9 - Interpretation : where do we stand 8 months after Enlargement ? - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - Régime linguistique institutions - Actions susceptibles de préserver le multilinguisme (et le français) au sein des institutions - Hyperlien
- Integral - ** - 10 - 1991 - - ELEMENTS STATISTIQUES - Interprétation - Conférences - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - NOMBRE D'INTERPRETES PAR REUNION - 1959-1973 - Hyperlien
- Integral - 30/10/1991 - - FONCTIONNAIRES ET AGENTS TEMPORAIRES EN ACTIVITE - AFFECTATION * SERVICE COMMUN INTERPRETATION-CONFERENCES - Hyperlien
- Integral - ** - 07 - 2001 - - La traduction de l'acquis de l'Union : un événement d'une importance unique pour l'histoire de la culture et de la civilisation - Hyperlien
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