Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'UEM
Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'UEM
Document date: [11/1991]
Identity Statement
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HAEU Reference Code
EN-1787
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine
Content and Structure
Abstract
Compte rendu de la 20e réunion des représentants personnels les 04-05/11 [SEC(91)2143] (11/11). Compte rendu de la 9e réunion au niveau ministériel les 11-12/11 [SEC(91)2193] (14/11). Compte rendu de la conférence interinstitutionnelle de 12/1991 établi par le PE [SEC(91)2181] (12/11) et [SEC(91)2181/2] (29/11). Déclaration de la Commission à propos des 2 CIG [SEC(91)2322] (27/11). Compte rendu de la 10e réunion au niveau ministériel le 25/11 [SEC(91)2324] (28/11). Compte rendu de la 22e réunion des représentants personnels le 26/11 [SEC(91)2337] (28/11).
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Textual
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Related Entries
Abstract:
Volume 1991/0092
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/11/1991
NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte rendu de la neuvième réunion au niveau ministériel de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, les 11 et 12 novembre 1991). (FRA)
Reference Code:
CEUE_SEGE-SEC(1991)2193
Original Reference Code:
SEC(1991)2193
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
Abstract:
Volume 1991/0092
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/11/1991
NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ET DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Conférence interinstitutionnelle sur l'Union économique et monétaire, tenue à Bruxelles le 12 novembre 1991 (FRA)
Reference Code:
CEUE_SEGE-SEC(1991)2181
Original Reference Code:
SEC(1991)2181
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
Abstract:
Volume 1991/0100
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/11/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Conférences intergouvernementales (FRA)
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Conférences intergouvernementales (ENG)
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Conférences
...
Reference Code:
CEUE_SEGE-SEC(1991)2322
Original Reference Code:
SEC(1991)2322
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
Abstract:
Volume 1991/0100
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1991
NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte rendu de la dixième réunion au niveau ministériel de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 25 novembre 1991). (FRA)
Reference Code:
CEUE_SEGE-SEC(1991)2324
Original Reference Code:
SEC(1991)2324
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
Abstract:
Volume 1991/0100
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1991
NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte rendu de la 22ème réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 26 novembre 1991). (FRA)
Reference Code:
CEUE_SEGE-SEC(1991)2337
Original Reference Code:
SEC(1991)2337
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
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