Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'UEM

Document date: [03/1991]
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Created By
Noël, Emile
HAEU Reference Code
EN-1781
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Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

Comptes rendus des réunions des représentants personnels les 12/03 [SEC(91)506] (13/03), 18/03 [SEC(91)572] (19/03), 19/03 [SEC(91)598] (22/03). Note d'information du SG sur les débats au PE à la session de mars [SP(91)659] (15/03).

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Historical Archives of the European Union

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SEC(1991)506 - NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la cinquième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 12 mars 1991)
Abstract: Volume 1991/0024 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 13/03/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la cinquième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 12 mars 1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)0506
Original Reference Code: SEC(1991)506
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
SEC(1991)572 - NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la quatrième réunion au niveau ministériel de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire, tenue à Bruxelles le 18 mars 1991
Abstract: Volume 1991/0027 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 19/03/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la quatrième réunion au niveau ministériel de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire, tenue à Bruxelles le 18 mars 1991. (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)0572
Original Reference Code: SEC(1991)572
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
SEC(1991)598 - NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la sixième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 19 mars 1991)
Abstract: Volume 1991/0028 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/03/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte-rendu de la sixième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 19 mars 1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)0598
Original Reference Code: SEC(1991)598
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
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