Notes d'EN sur l'organisation du groupe de travail créé suite à la réunion de la Commission à Duivenvoorde [P/20/74] (08/01) et [P/61/74] (17/01). Note de K. Meyer -SG- sur la procédure d'élaboration du rapport (11/01). Réunion des trois présidents le 16/01: notes de séance manuscrites d'EN, note dactyl. (s.n.), note du Conseil [R/165/74(AG(17)] (18/01). Compte rendu de la session de janvier du PE [SEC(74)246] (19/01) et de la réunion des chefs de cabinet le 28/01 [SEC(74)373] (29/01). Lettre du président de la Cour de justice au président François-Xavier Ortoli sur l'élaboration du rapport [R/499/74 (AG54)] (19/02) et sur les suggestions de la Cour relatives à l'UE [I/101/74 (AG1)] (11/07). Note de G. Chevallard -SG- à U. Stefani -SG- sur les questions de procédure relatives aux travaux du PE sur l'UE (22/02). Compte rendu de la réunion informelle de la commission politique avec les groupes politiques du PE le 21/02 [SEC(74)802] (25/02). Note de J.J. Schwed -SG - sur les contacts avec le PE en vue de la rédaction du rapport (12/03). Notes de R. Perissich -cabinet Spinelli- relatives aux travaux (18-28/03). Comptes rendus des réunions de la commission politique du PE les 31/01-01/02/1974 [SEC(74)484] (04/02), 21-22/02 [SEC(74)757] (23/02), 04-05/03 [SEC(74)921] (06/03), 21-22/03 [SEC(74)1231] (25/03), 18-19/06 [SEC(74)2473] (21/06), 08-09/10 [SEC(74)3830] (10/10) et 24-25/10 [SEC(74)4135/2] (26/10). Compte rendu de la réunion de la commission Energie du PE le 12/09 [SEC(74)3499] (18/09). Motion de la 2e Chambre des Pays-Bas (11/10). Remarques du Premier ministre britannique, J. Callaghan, à la Chambre des députés (19/12) et note afférente de C. Audland -SG- à EN (07/01/1975). Coupures de presse.

Textual