Travaux du COREPER sur l'UE

Documents from [01/1974] to [06/1974]
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Noël, Emile
HAEU Reference Code
EN-104
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Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

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Abstract

Comptes rendus par le SG: 712e réunion le 09/01[SEC(74)76]. 713e réunion le 17/01 [SEC(74)192]. 714e réunion le 24/01 [SEC(74)305]. 715e réunion le 31/01 [SEC(74)394]. 716e réunion le 07/02 [SEC(74)533]. 717e réunion le 11/02 [SEC(74)539] et [SEC(74)539/2]. 719e réunion le 28/02 [SEC(74)843] et [SEC(74)851]. 720e réunion le 07/02 [SEC(74)968] et [SEC(74)974]. 721e réunion le 14/03 [SEC(74)1083]. 724e réunion le 04/04 [SEC(74)1393]. 733e réunion le 20/06 [SEC(74)2417].

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Historical Archives of the European Union

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SEC(1974)192 - OJ COM 280 Point 5 NOTE POUR MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 713e réunion du Comité des représentants permanents - 17.1.1974 - Procédures pour l'élaboration d'un rapport sur l'union européenne par les institutions de la Communauté européenne (cf. doc. SEC(74)76, T/19/74 (AG))
Abstract: Volume 1974/0005 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 18/01/1974 OJ COM 280 Point 5 NOTE POUR MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 713e réunion du Comité des représentants permanents - 17.1.1974 - Procédures pour l'élaboration d'un rapport sur l'union européenne par les institutions de la Communauté européenne (cf. doc. SEC(74)76, T/19/74 (AG)) (FRA) Volume 1974/9007 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)0192
Original Reference Code: SEC(1974)192
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)305 - Réunion du Groupe de travail de l'Union européenne - lundi, 28/1/1974 O.J. 281. Point 16 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 714ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 24/1/1974 = Procédures d'élaboration d'un rapport des institutions des Communautés Européennes sur l'Union européenne
Abstract: Volume 1974/0009 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 25/01/1974 Réunion du Groupe de travail de l'Union européenne - lundi, 28/1/1974 O.J. 281. Point 16 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 714ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 24/1/1974 = Procédures d'élaboration d'un rapport des institutions des Communautés Européennes sur l'Union européenne. (FRA) Volume 1974/9007 ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)0305
Original Reference Code: SEC(1974)305
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)76 - OJ CONSEIL Point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 712e réunion du Comité des représentants permanents, le 9.1.1974 - Procédure d'élaboration d'un rapport des institutions des Communautés européennes sur l'Union européenne
Abstract: Volume 1974/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/01/1974 OJ CONSEIL Point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 712e réunion du Comité des représentants permanents, le 9.1.1974 - Procédure d'élaboration d'un rapport des institutions des Communautés européennes sur l'Union européenne (FRA) Ag Council, "B" item MEMO FOR THE MEMBERS OF THE COMMISSION Subject: 712th meeting ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)0076
Original Reference Code: SEC(1974)76
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)394 - OJ 276ème session du Conseil "Affaires Générales" du 4/5 février 1974 NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 715ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 31/1/1974 Procédures d'élaboration du rapport des institutions des Communautés Européennes sur l'Union européenne (cf. Doc. SEC(74)76, T/19/74 (AG), R/165/74 (A.G 17), SEC(74)305)
Abstract: Volume 1974/0012 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 04/02/1974 OJ 276ème session du Conseil "Affaires Générales" du 4/5 février 1974 NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 715ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 31/1/1974 Procédures d'élaboration du rapport des institutions des Communautés Européennes sur l'Union européenne (cf. Doc. SEC(74)76, T/19/74 (AG), R/165/ ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)0394
Original Reference Code: SEC(1974)394
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)533 - O.J. 283 -point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 716ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 7/2/1974 = Suites à donner au mandat confié par le Conseil au Comité au sujet des travaux sur l'Union Européenne
Abstract: Volume 1974/0017 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 11/02/1974 O.J. 283 -point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 716ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 7/2/1974 = Suites à donner au mandat confié par le Conseil au Comité au sujet des travaux sur l'Union Européenne. (FRA) Volume 1974/9008 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)0533
Original Reference Code: SEC(1974)533
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)539 - NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL DE L'UNION EUROPEENNE Objet: 717ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 11/2/1974 - Travaux du Conseil au sujet de l'Union Européenne (voir aussi la note succinte SEC(74) 539)
Abstract: Volume 1974/0017 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 13/02/1974 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL DE L'UNION EUROPEENNE Objet: 717ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 11/2/1974 = Travaux du Conseil au sujet de l'Union Européenne (voir aussi la note succinte SEC(74) 539). (FRA) Volume 1974/9008 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pe ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)0539
Original Reference Code: SEC(1974)539
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)843 - Point 6-O.J. 286 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 719ème réunion du Comité des Représentants permanents - 28 février 1974 = Travaux sur l'Union Européenne. [Cf. R 543/74 (AG 56)]
Abstract: Volume 1974/9008 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 04/03/1974 Point 6-O.J. 286 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 719ème réunion du Comité des Représentants permanents - 28 février 1974 = Travaux sur l'Union Européenne. [Cf. R 543/74 (AG 56)] (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)843
Original Reference Code: SEC(1974)843
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)851 - OJ 286/2 Point 6 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DU GROUPE DE L'UNION EUROPEENNE Objet : 719ème réunion du Comité des Représentants permanents - 28 février 1974 - Travaux sur l'Union européenne [cf. R 543/74 (AG 56)]
Abstract: Volume 1974/9008 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 05/03/1974 OJ 286/2 Point 6 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DU GROUPE DE L'UNION EUROPEENNE Objet : 719ème réunion du Comité des Représentants permanents - 28 février 1974 - Travaux sur l'Union européenne [cf. R 543/74 (AG 56)] (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)851
Original Reference Code: SEC(1974)851
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)968 - O.J. 287 - Point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 720ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 7/3/1974 = Union Européenne
Abstract: Volume 1974/0033 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 11/03/1974 O.J. 287 - Point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 720ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 7/3/1974 = Union Européenne (FRA) Volume 1974/9009 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 11/03/1974 O.J. 287 - Point 4 NOTE A L ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)0968
Original Reference Code: SEC(1974)968
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)974 - NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DU GROUPE DE L'UNION EUROPEENNE Objet: 720ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 7/2/1974 = Union Européenne
Abstract: Volume 1974/0033 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 11/03/1974 NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DU GROUPE DE L'UNION EUROPEENNE Objet: 720ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 7/2/1974 = Union Européenne (FRA) Volume 1974/9009 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 11/03/1974 NOTE A L'ATTENTION DE MES ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)0974
Original Reference Code: SEC(1974)974
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)1083 - O.J. 288 point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 721 ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 14/3/1974 = Union Européenne
Abstract: Volume 1974/0036 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 15/03/1974 O.J. 288 point 4 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: 721 ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 14/3/1974 = Union Européenne (FRA) Volume 1974/9009 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 15/03/1974 O.J. 288 point 4 NOTE A L'A ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)1083
Original Reference Code: SEC(1974)1083
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)1393 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 724 ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 4/4/1974 = Union Européenne
Abstract: Volume 1974/0050 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 05/04/1974 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 724 ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 4/4/1974 = Union Européenne (FRA) Volume 1974/9010 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 05/04/1974 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)1393
Original Reference Code: SEC(1974)1393
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
SEC(1974)2417 - OJ CONSEIL DU 25 JUIN 1974 NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 733ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 20 juin 1974 - - Union Européenne
Abstract: Volume 1974/0086 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 21/06/1974 OJ CONSEIL DU 25 JUIN 1974 NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 733ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 20 juin 1974 - - Union Européenne (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)2417
Original Reference Code: SEC(1974)2417
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
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