Réunion du 12 janvier 1956 à Paris du groupe de travail chargé de l'étude des problèmes relatifs à la construction d'une usine de séparation isotopique de l'uranium
Recommandation du groupe concernant la création d'un syndicat d'études, 13 janvier 1956, MAE7f/56
Rapport du groupe du 14 janvier 1956 avec en annexes
- des observations pour servir de cadre au travail du groupe chargé de la séparation isotopique de l'uranium
- des renseignements concernant la production de fluor et de composés fluorés dans les six pays
des notes de délégations concernant une collaboration internationale, une collaboration européenne et la question de l'organisme d'études pour la séparation isotopique de l'uranium, MAE8f/56
Lettre du président de la délégation française conernant le syndicat d'études, 20 janvier 1956
Réunion du 19 janvier 1956 du groupe de travail chargé de l'étude du problème des brevets en matière d'énergie nucléaire : sommaire des conclusions
Rèunion du 7 février 1956 du groupe de travail construction d'une usine de séparation isotopique de l'uranium
- Sommaire des conclusions, MAE356f/56
- Avant-projet de protocole relatif aux mesures conservatoires à prendre en prévision de l'institution d'une organisation commune pour le développement des applications pacifiques de l'énergie nucléaire, MAE21f/56
- Proposition des experts italins concernant un additif au texte du protocole (MAE21f/56), MAE28f/56
- Recommandation du groupe de travail construction d'une usine de séparation isotopique de l'uranium concernant la création d'un syndicat d'études, MAE31f/56
- Projet d'arrangement relatif aux mesures conservatoires à prendre en prévision de l'institution d'une organisation commune pour le développement des applications pacifiques de l'énergie nucléaires, MAE32f/56
- Correspondance relative à la convocation de réunions et à la constitution d'un syndicat d'études pour la constitution d'une usine européenne de séparation isotopique de l'uranium, février 1956.

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.