Directive numéro 2 du comité directeur à la commission des Transports, 19 juillet 1955, MAE61f/55.
Propositions de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe en vue du développement de la coopération européenne dans le domaine des postes et des télécommunications.
Liste établie au 29 août 1955 des membres des délégations participant aux travaux de la sous-commission des postes et télécommunications, MAE217f/55, MAE165f/55, MAE166f/55.
Réunion du 31 août 1955 de la sous-commission des postes et des télécommunications :
- Suggestions présentées par certaines délégations, 23 août 1955, MAE203f/55
- Sommaire des conclusions numéro 1 de la réunion, 1er septembre 1955, MAE246f/55
- Rapport du groupe de travail "postes".
Rapport du groupe de travail "télécommunications", 1er septembre 1955 avec une édition révisée, MAE260f/55.
Rapport de la sous-commission des postes et des télécommunications, 23 septembre 1955, MAE340f/55.
Correspondance et notes concernant notamment les travaux de la sous-commission des postes et télécommunications.
Projet de rapport complémentaire de la sous-commission, 30 septembre 1955, MAE397f/55.
Rapport final de la commission des Transports et des travux publics, 12 octobre 1955, MAE450f/55 doc. 323.
Extrait du rapport final du Comité intergouvernemental aux ministres des Affaires étrangères.

French

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.