Réunion du 7 octobre 1955
- Sommaire des conclusions, MAE500f/55
Propositions d'amendements à l'avant-projet de la commission de l'énergie nucléaire (doc. MAE475f/55), MAE502f/55
- Propositions d'amendements de la délégation française, MAE503f/55
- Extrait en anglais de l'Atomic energy act de 1954 "patents and inventions", MAE489e/55
Réunion du 25 octobre 1955
- Télex concernant un projet de note à Paul-Henri Spaak sollicitant la levée de réserve d'une délégation et précisant le but du marché commun de l'énergie nucléaire
Sommaire des conclusions, MAE519f/55
- Rédaction amendée du projet de rapport de la commission de l'énergie nucléaire, MAE513f/55 et corrigendum
- Rapport (tome II) de la commission de l'énergie nucléaire , MAE523f/55, composé des documents suivants :
= Sommaire des conclusions des réunions des 22 et 23 septembre 1955, MAE522f/55
- Rapport (tome III) de la commission de l'énergie nucléaire, MAE523f/55, comportant :
= Un tableau d'ensemble sur la situation de droit et de fait dans le domaine de l'énergie nucléaire dans les pays participant au comité intergouvernemental, MAE343f/55
- Note du président de la commission de l'énergie nucléaire pour la création de groupes de travail pour l'étude technique du projet d'usine de séparation isotopique de l'uranium et du stand still agreement, MAE524f/55
Réunion du 4 novembre 1955
Projet de sommaire des conclusions de la réunion, MAE527f/55
Lettre de Paul-Henri Spaak concernant la création des trois groupes de travail pour l'étude du projet relatif à une usine de séparation isotopique de l'uranium, du projet de stand still agreement et du projet de régime de brevets et licences
- Copie d'une lettre de M. Guazzugli à Hans von der Groeben concernant la tâche de ces groupes
Réunion du 12 décembre 1955
- Note du président concernant les grandes lignes d'un programme pour le groupe de travail sur la séparation isotopique, MAE545f/55
- Note du président concernant les questions de propriété industrielle, MAE546f/55
- Procès-verbal de la réunion, MAE547f/55 avec en annexe la liste des participants
Réunion des 19 et 20 décembre 1955
- Messages télexés entre M. Calmes et Guazzugli
- Document de travail suite aux conversations préliminaires des experts en matière de séparation isotopique de l'uranium à Paris les 19 et 20 décembre 1955, MAE555f/55 avec en annexe des observations pour servir de cadre de travail du groupe
Coupures de presse d'octobre 1955 à janvier 1956.

English, French

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.