Comité intergouvernemental : sous-commission des transports aériens organisation des travaux et des réunions
Comité intergouvernemental : sous-commission des transports aériens organisation des travaux et des réunions
Documents from [07/1955] to [10/1955]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Sommaire des conclusions :
- Munéro 1 de la réunion du 21 juillet 1955, MAE80f/55 avec en annexe le mandat du groupe de travail "facilitations" ainsi que celui du groupe de travail "économie du transport aérien", MAE80f/55
- Numéro 2 de la réunion des 22 et 27-29 juillet 1955, doc. MAE137f/55 avec en annexe le rapport du groupe de travail "facilitations", MAE138f/55
- Document MAE148f/55 avec en annexe une note afressée aux compagnies de transports aériens sur la constitution d'une société d'achat de matériel aérien, MAE134f/55
- Numéro 3 de la réunion du 3 août 1955, MAE227f/55
- Numéro 4 de la réunion du 29 août 1055, MAE275f/55
Numéro 5 de la réunion des 14, 21, 22 et 24 septembre 1955, MAE383f/55
- Numéro 6 de la réunion des 5-7 octobre 1955, MAE482f/55
- Numéro 7 de la réunion des 11-14 octobre 1955, MAE481f/55
- Numéro 8 de la réunion des 18-21 octobre 1955, MAE497f/55
Correspondance ainsi qu'une liste des délégués de la sous-commission
Note du secrétariat aux chefs de délégation concernant les résultats des travaux de la sous-commission, MAE68f/56.
Conditions of Access and Use
Ouvert depuis 1994 (Décision COREPER)
French
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.