Compte-rendu des séances de dialogue à la Confédération européenne des syndicats (CES) sur la Convention européenne
Compte-rendu des séances de dialogue à la Confédération européenne des syndicats (CES) sur la Convention européenne
Documents from 03 June 2002 to 21 May 2003
Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Context
Content and Structure
Brochure « Un autre regard sur l’Europe » par l’Observatoire social européen.
Contribution au débat sur l’identité, les finalités et les compétences de l’Union « Où va l’Europe ? » par Jacques Delors, 03/06/2002.
Document de travail « Pas de constitution valable sans consolider l’Union économique et sociale », 04/11/2002.
Résumé du message du Mouvement pour les Etats Unis d’Europe (gauche européenne) pour le site internet de la Convention européenne, 19/07/2002.
Contribution de CAFECS (Carrefour pour une Europe civique et sociale) aux travaux de la Convention sur l’Avenir de l’Union européenne, 14/11/2002.
Document de travail « à la recherche d’un gouvernement européen », 09/09/2002.
Liste des participants de la deuxième à la huitième rencontre d’information et de dialogue sur la Convention, 21/05/2003.
Synthèse de la deuxième à la huitième rencontre d’information et de dialogue sur la Convention, 27/05/2002-01/04/2003.
Contribution à la Convention « Vers une Union européenne plus forte et plus dynamique », décembre 2002.
Mémorandum des économistes européens pour une politique alternative en Europe, 2002.
Rapport du MEI sur l’état des travaux de la Convention européenne.
Contribution de l’EWLA (European women lawyers association) sur l’Avenir de l’Union.
Rapport sur l’Avenir de l’Europe par le Conseil fédéral du Mouvement européen international à Bruxelles, 02/12/2002.
Contribution du Mouvement international ATD Quart Monde aux travaux de la Convention sur l’avenir de l’Union européenne, janvier 2003.
Contribution de l’OMCT aux travaux de la Convention sur l’avenir de l’Union européenne, 18/12/2002.
Déclaration de Dublin.
Document de travail sur la constitution de l’Union européenne, 10/11/2002.
Copie d’une lettre de Jean-Jacques Schul (Président de Promeuro) à l’attention de Romano Prodi (Président de la Commission européenne) sur la communication de la Commission sur l’architecture institutionnelle de la Convention, 20/12/2002.
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