SP(1993)3004 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2199/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2169/93 posée par Mme Oddy sur les élevages des veaux dans des caisses à claire-voie projet établi par M. Steichen
SP(1993)3004 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2199/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2169/93 posée par Mme Oddy sur les élevages des veaux dans des caisses à claire-voie projet établi par M. Steichen
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)3004
Original Reference Code
SP(1993)3004
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/10/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2199/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2169/93 posée par Mme Oddy sur les élevages des veaux dans des caisses à claire-voie projet établi par M. Steichen (ENG)
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