SP(1993)2991 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2177/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1528/93 et n° 2181/93 posée par M. Wettig et autres sur le prix littéraire européen - modalités de la procédure de sélection des ouvrages proposés pour le prix projet établi par M. Pinheiro et M. Delors

Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2991
Original Reference Code
SP(1993)2991
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1993/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/10/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2177/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1528/93 et n° 2181/93 posée par M. Wettig et autres sur le prix littéraire européen - modalités de la procédure de sélection des ouvrages proposés pour le prix projet établi par M. Pinheiro et M. Delors (FRA)

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