SI(1993)35 - NOTE A L'ATTENTION DE MME ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Résultats succincts du Conseil extraordinaire "Transports" et "Environnement" consacré à la sécurité maritime et à la prévention de la pollution marine (Bruxelles, le 25 janvier 1993)
SI(1993)35 - NOTE A L'ATTENTION DE MME ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Résultats succincts du Conseil extraordinaire "Transports" et "Environnement" consacré à la sécurité maritime et à la prévention de la pollution marine (Bruxelles, le 25 janvier 1993)
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1993)35
Original Reference Code
SI(1993)35
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/01/1993
NOTE A L'ATTENTION DE MME ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Résultats succincts du Conseil extraordinaire "Transports" et "Environnement" consacré à la sécurité maritime et à la prévention de la pollution marine (Bruxelles, le 25 janvier 1993) (FRA)
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