Documents divers concernant les travaux en matière nucléaire dans le cadre de l'OECE.
Propositions sur les normes de base pour la protection contre les radiations établies par un groupe d'experts dans le cadre de l'OECE.
Note de l'OECE concernant la procédure d'adoption des normes de base.
Documents divers concernant une communication de la Commission de la CEEA relative aux normes de base en matière de protection sanitaire dans le cadre de l'OECE.
Version révisée des propositions des experts de l'OECE, en tenant compte des normes de base adoptées par la CEEA.
Documents divers concernant les travaux en matière nucléaire dans le cadre de l'OECE.
Rapport du comité de direction de l'énergie nucléaire de l'OECE et projet de décision sur l'adoption des normes de base pour la protection contre les radiations.
Décision du Conseil de l'OECE sur l'adoption des normes de base pour la protection contre les radiations.
Document de l'OECE sur l'application des normes de base.

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.