Documents divers concernant les travaux en matière nucléaire dans le cadre de l'OECE, mai/juin 1958. Textes d partiellement
Propositions sur les normes de base pour la protection contre les radiations établies par un groupe d'experts dans le cadre de l'OECE, janvier 1959
Note de l'OECE concernant la procédure d'adoption des normes de base, 13.01.1959
Documents divers concernant une communication de la Commission de la CEEA relative aux normes de base en matière de protection sanitaire dans le cadre de l'OECE, janvier/février 1959. Textes d partiellement
Version révisée des propositions des experts de l'OECE, en tenant compte des normes de base adoptées par la CEEA, 03.02.1959
Documents divers concernant les travaux en matière nucléaire dans le cadre de l'OECE, février/avril 1959. Textes d partiellement
Rapport du comité de direction de l'énergie nucléaire de l'OECE et projet de décision sur l'adoption des normes de base pour la protection contre les radiations, mai 1959
Décision du Conseil de l'OECE sur l'adoption des normes de base pour la protection contre les radiations, 12.06.1959
Document de l'OECE sur l'application des normes de base, novembre 1959

[R 59/59;fr;de];[R 74/59;fr;de];[R 89/59;fr;de];[184/59;fr;de];[457/59;fr;de];[524/59;fr;de]

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.