Préparation des présidences du Conseil
Documents from 31 October 1990 to 29 December 1991Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Projet de traité sur l’Union document de référence de la Présidence luxembourgeoise, 18/06/1991.
« Les grands défis de la présidence luxembourgeoise », Jacques F. Poos (ministre des Affaires étrangères), Luxembourg, 06/12/1991.
Conclusions de la Présidence luxembourgeoise au Conseil européen, 28-29/06/1991.
Programme de visite et compte-rendu de la rencontre d’une délégation du Groupe socialiste avec des représentants du gouvernement luxembourgeois pour examiner les priorités de travail du Conseil durant la présidence luxembourgeoise, 09/01/1991.
Projet de programme de travail de la Présidence luxembourgeoise établi par le secrétariat général du Conseil, 07/01/1991.
Note du secrétariat général du Conseil sur l’organisation des travaux de la Conférence sur l’Union politique, 12/12/1990.
Note d’information en vue de la rencontre avec la Présidence luxembourgeoise, 29/12/1991.
Questions pour la rencontre avec la présidence luxembourgeoise le 8 janvier 1991, 20/12/1990.
Note de Jean-Pierre Simon à l’attention de Jean-Pierre Fournier sur les problèmes concernant le Marché Intérieur qu’entend soulever la Présidence luxembourgeoise, 18/12/1990.
Projet de calendrier du Conseil des Ministres pour la Présidence luxembourgeoise, octobre 1990.
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