91ème réunion, 13.07.1959

Documents from 22 September 1959 to 10 November 1959

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM1-1165
Original Reference Code
CM1 CECA_1959_00046_001
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Compte rendu de la réunion restreinte

Principales questions traitées :

- approbation des projets de comptes rendus des réunions restreintes des 20.02.1959 et 24.04.1959

- exportation de ferraille navale vers les pays de l'Est

- conférence sur la sécurité dans les mines de houille; Modifications au projet de compte rendu

Textes d; Principales questions traitées :

- approbation des projets de comptes rendus des 89ème et 90ème réunions

- préparation de l'avis conforme à la Haute Autorité concernant une aide financière destinée à la Fondation des recherches internationales sur les flammes

- préparation de l'avis conforme à la Haute Autorité concernant une aide financière destinée à faciliter la réalisation d'un atlas métallographique

- préparation de l'avis conforme à la Haute Autorité concernant une aide financière destinée à contribuer à l'exécution d'un programme de recherches sur la marche et le fonctionnement des hauts fourneaux, étalé sur une durée de trois années

- préparation de l'avis conforme à la Haute Autorité concernant une aide financière destinée à faciliter l'exécution d'un programme de recherches fondamentales sur la situation technique et économique en matière de cokéfaction, étalé sur une durée de trois années

- préparation de l'avis conforme à la Haute Autorité concernant une aide financière destinée à développer l'exploitation de la littérature technique, relative à l'industrie charbonnière, de langues russe et orientale

- assainissement de la production et du marché charbonnier belge

- exportation des produits de réemploi

- exportation de la ferraille; Texte d

Keywords

436_1959_REV+; 474_1959_REV+

Conditions of Access and Use

Languages

French, German

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

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