SP(1980)119 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0044/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 674/79 posée par Mme DE MARCH sur l'absence de firmes européennes produisant des avions de lutte contre les incendies de forêts projet établi par M. DAVIGNON
SP(1980)119 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0044/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 674/79 posée par Mme DE MARCH sur l'absence de firmes européennes produisant des avions de lutte contre les incendies de forêts projet établi par M. DAVIGNON
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0044/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 674/79 posée par Mme DE MARCH sur l'absence de firmes européennes produisant des avions de lutte contre les incendies de forêts projet établi par M. DAVIGNON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0044/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 674/79 posée par Mme DE MARCH sur l'absence de firmes européennes produisant des avions de lutte contre les incendies de forêts projet établi par M. DAVIGNON (DEU)
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