SP(1980)109 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0030/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1270/79 posée par M. LOO sur l'étude communautaire concernant le dépérissement du platane projet établi par M. GUNDELACH

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)109
Original Reference Code
SP(1980)109
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0030/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1270/79 posée par M. LOO sur l'étude communautaire concernant le dépérissement du platane projet établi par M. GUNDELACH. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0030/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1270/79 posée par M. LOO sur l'étude communautaire concernant le dépérissement du platane projet établi par M. GUNDELACH. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0030/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1270/79 posée par M. LOO sur l'étude communautaire concernant le dépérissement du platane projet établi par M. GUNDELACH. (DEU)

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