SP(1980)111 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0038/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1009/79 posée par Mme WALZ sur l'installation d'un "conteneur international de déchets radioactifs" dans l'océan pacifique. projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)111
Original Reference Code
SP(1980)111
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0038/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1009/79 posée par Mme WALZ sur l'installation d'un "conteneur international de déchets radioactifs" dans l'océan pacifique. projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0038/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1009/79 posée par Mme WALZ sur l'installation d'un "conteneur international de déchets radioactifs" dans l'océan pacifique. projet établi par M. BRUNNER (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0038/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1009/79 posée par Mme WALZ sur l'installation d'un "conteneur international de déchets radioactifs" dans l'océan pacifique. projet établi par M. BRUNNER (DEU)

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