SI(1991)700 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1493ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 16.10.91 = Fixation de l'ordre du jour provisoire du Conseil "Affaires générales" du 4.11.1991
SI(1991)700 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1493ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 16.10.91 = Fixation de l'ordre du jour provisoire du Conseil "Affaires générales" du 4.11.1991
Document date: [1991]
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SI(1991)700
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/10/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1493ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 16.10.91 = Fixation de l'ordre du jour provisoire du Conseil "Affaires générales" du 4.11.1991. (FRA)
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