SI(1991)712 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1493ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 16 et 18 octobre 1991 Fixation de l'ordre du jour provisoire du Conseil "Télécommunications" du 4 novembre 1991
SI(1991)712 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1493ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 16 et 18 octobre 1991 Fixation de l'ordre du jour provisoire du Conseil "Télécommunications" du 4 novembre 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1991)712
Original Reference Code
SI(1991)712
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/10/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1493ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 16 et 18 octobre 1991 Fixation de l'ordre du jour provisoire du Conseil "Télécommunications" du 4 novembre 1991. (FRA)
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